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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0086160

EP0086160 - Appareil automatisé pour la réalisation de dosages biologiques, biochimiques ou physico-chimiques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  16.03.1988
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip16.03.1988Aucune opposition formée dans le délaipublié le 04.05.1988 [1988/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC S.A.
25, quai Paul Doumer
92408 Courbevoie / FR
[N/P]
Précédent [1983/33]Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC S.A.
25, quai Paul Doumer
F-92408 Courbevoie / FR
Inventeur(s)01 / Lissot, Jean
5, Place du Val Clos
F-77170 Brie-Comte-Robert / FR
02 / Pascal, Claude
24, rue de Moissy
F-77380 Combs la Ville / FR
03 / Thomas, Jean-Pierre
17, rue Cujas
F-94400 Vitry S/Seine / FR
04 / Vasseur, Jean-Pierre
19, Square Maurice Ravel
F-91160 Longjumeau / FR
[1983/33]
Mandataire(s)Pilard, Jacques, et al
RHONE-POULENC RECHERCHES Service Brevets Pharma 25, Quai Paul Doumer
92408 Courbevoie Cedex / FR
[N/P]
Précédent [1983/33]Pilard, Jacques, et al
RHONE-POULENC RECHERCHES Service Brevets Pharma 25, Quai Paul Doumer
F-92408 Courbevoie Cedex / FR
Numéro de la demande, date de dépôt83400266.908.02.1983
[1983/33]
Numéro de priorité, dateFR1982000205809.02.1982         Format original publié: FR 8202058
[1983/33]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0086160
Date:17.08.1983
Langue:FR
[1983/33]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0086160
Date:06.05.1987
Langue:FR
[1987/19]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.05.1983
ClassificationIPC:G01N35/00
[1983/33]
CPC:
G01N35/00 (EP,US); Y10T436/113332 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1983/33]
TitreAllemand:Automatisiertes Gerät zur Durchführung biologischer, biochemischer oder physikalisch-chemischer Bestimmungen[1983/33]
Anglais:Automatic apparatus for obtaining biological, biochemical or physico-chemical doses[1983/33]
Français:Appareil automatisé pour la réalisation de dosages biologiques, biochimiques ou physico-chimiques[1983/33]
Procédure d'examen28.09.1983Requête en examen déposée  [1983/49]
30.11.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
14.03.1985Réponse à une notification de la division dexamen
04.07.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
27.09.1985Réponse à une notification de la division dexamen
14.01.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.04.1986Réponse à une notification de la division dexamen
30.05.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
11.09.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
17.10.1986Taxe de délivrance payée
17.10.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)09.02.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.02.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
20.02.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
13.02.1987Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB1119197  (SHANDON SCIENT IND LTD);
 [X]FR2084155  (HAYWARD FOUNDATION);
 [A]US3772154  (ISENBERG H, et al);
 [X]US3983006  (ACKER JESSE L, et al);
 [A]FR2388265  (VITATRON SCIENTIFIC BV [NL]);
 [A]US4140018  (MALDARELLI LAWRENCE V, et al);
 [A]US4158545  (YAMASHITA KATSUJI, et al);
 [X]US4168294  (CALZI CLAUDIO, et al)
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