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Nouvelle version du Registre européen des brevets - Informations sur les CCP pour les brevets unitaires.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0098185

EP0098185 - Dispositif d'éclairement d'un milieu électro-optique pour enregistrer des hologrammes en temps réel [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  18.07.1986
Base de données mise à jour au 16.07.2024
Dernier événement   Tooltip18.07.1986Aucune opposition formée dans le délaipublié le 03.09.1986 [1986/36]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
[1984/02]
Inventeur(s)01 / Graindorge, Philippe
THOMSON-CSF SCPI 173, bld Haussmann
F-75379 Paris Cedex 08 / FR
02 / Arditty, Hervé
THOMSON-CSF SCPI 173, Bld Haussmann
F-75379 Paris Cedex 08 / FR
[1984/02]
Numéro de la demande, date de dépôt83401156.107.06.1983
[1984/02]
Numéro de priorité, dateFR1982001070318.06.1982         Format original publié: FR 8210703
[1984/02]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0098185
Date:11.01.1984
Langue:FR
[1984/02]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0098185
Date:18.09.1985
Langue:FR
[1985/38]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.10.1983
ClassificationIPC:G03H1/00, G02F1/03
[1984/02]
CPC:
G02F1/0338 (EP,US); G03H1/04 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB,   IT,   NL,   SE [1984/02]
TitreAllemand:Beleuchtungseinrichtung für ein elektro-optisches Medium zur Aufzeichnung von Echtzeithologrammen[1985/38]
Anglais:Illumination device for an electro-optical medium for recording real time holograms[1984/02]
Français:Dispositif d'éclairement d'un milieu électro-optique pour enregistrer des hologrammes en temps réel[1984/02]
Précédent [1984/02]Beleuchtungseinrichtung von einem elektro-optischen Medium zur Aufzeichnung von Echtzeithologrammen
Procédure d'examen20.01.1984Requête en examen déposée  [1984/13]
13.12.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
07.03.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
23.05.1985Taxe de délivrance payée
23.05.1985Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)19.06.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/36]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.05.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR2362466  (THOMSON CSF [FR]);
 [A]US3767284  (DAMMANN H)
 [A]  - OPTICAL ENGINEERING; vol. 17, no. 5, septembre-octobre 1978, pages 470-479, S.P.I.E., Bellingham, USA
 [A]  - JOURNAL OF APPLIED PHYSICS, vol. 48, no. 9, septembre 1977, pages 3683-3690, American Institute of Physics, New York, USA
Examen   - JOURNAL OF APPLIED PHYSICS, vol. 48, no. 9, septembre 1977, pages 3683-3690, American Institute of Physics, New York, USA M. PELITER et al.: "Volume hologram recording and charge transfer process in Bi12Si020 and Bi12Ge020"
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