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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0121031

EP0121031 - Bâtiment utilisant des éléments modulaires [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  28.10.1987
Base de données mise à jour au 06.11.2024
Dernier événement   Tooltip16.10.2009Changement - mandatairepublié le 18.11.2009  [2009/47]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Granieri, Luigi
I-06050 Pantalla
Perugia / IT
[N/P]
Précédent [1984/41]Pour tous les Etats désignés
Granieri, Luigi
I-06050 Pantalla Perugia / IT
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1984/41]
Mandataire(s)Sarpi, Maurizio
Studio Ferrario S.r.l.
Via Collina, 36
00187 Roma / IT
[N/P]
Précédent [2009/47]Sarpi, Maurizio
Studio Ferrario S.r.l. Via Collina, 36
00187 Roma / IT
Précédent [1984/41]Sarpi, Maurizio
Studio FERRARIO Via Collina, 36
I-00187 Roma / IT
Numéro de la demande, date de dépôt83830260.207.12.1983
[1984/41]
Numéro de priorité, dateIT1983004798824.03.1983         Format original publié: IT 4798883
[1984/41]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0121031
Date:10.10.1984
Langue:EN
[1984/41]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0121031
Date:30.12.1986
Langue:EN
[1986/52]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.08.1984
ClassificationIPC:E04B1/04, E04B1/06
[1984/41]
CPC:
E04B1/06 (EP); E04B1/04 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   LI,   LU,   NL,   SE [1984/41]
TitreAllemand:Gebäude mit Modulelementen[1984/41]
Anglais:Modular elements building structure[1984/41]
Français:Bâtiment utilisant des éléments modulaires[1984/41]
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure d'examen04.04.1985Requête en examen déposée  [1985/28]
22.11.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.03.1986Réponse à une notification de la division dexamen
22.04.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
27.06.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
18.09.1986Taxe de délivrance payée
18.09.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)01.10.1987Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/51]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.06.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
30.12.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.12.198503   M06   Taxe payée le   18.06.1986
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]US2924962  (CLARENCE NETTLE LAWRENCE);
 [A]FR1234765  (ENTPR R COCUAUD & CIE);
 [A]FR1565754  ;
 [A]FR2439848  (VALETTE NICOLE)
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