blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0093769

EP0093769 - SYSTEME DE SECURITE POUR MEMOIRE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  08.12.1987
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip08.12.1987Aucune opposition formée dans le délaipublié le 27.01.1988 [1988/04]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NCR CORPORATION
World Headquarters
Dayton, Ohio 45479 / US
[1983/46]
Inventeur(s)01 / DEVCHOUDHURY, Rathindra Nath
52 Highgate Circle
Ithaca, NY 14850 / US
[1983/46]
Mandataire(s)Robinson, Robert George
International Intellectual Property Department, NCR Limited, 206 Marylebone Road
London NW1 6LY / GB
[N/P]
Précédent [1983/46]Robinson, Robert George
International Patent Department NCR Limited 206 Marylebone Road
London NW1 6LY / GB
Numéro de la demande, date de dépôt83900113.808.11.1982
[1983/46]
WO1982US01581
Numéro de priorité, dateUS1981032079012.11.1981         Format original publié: US 320790
[1983/46]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO8301848
Date:26.05.1983
[1983/13]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0093769
Date:16.11.1983
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 26.05.1983, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1983/46]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0093769
Date:04.02.1987
Langue:EN
[1987/06]
Rapport(s) de recherche
ClassificationIPC:G06F12/14
[1987/06]
CPC:
G06F12/1466 (EP,US)
Précédent IPC [1983/46]G06F13/00
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1983/46]
TitreAllemand:SPEICHERSICHERHEITSYSTEM[1983/46]
Anglais:MEMORY SECURITY SYSTEM[1983/46]
Français:SYSTEME DE SECURITE POUR MEMOIRE[1983/46]
Dossier détruit :12.06.1999
Entrée dans la phase régionale15.07.1983Taxe nationale de base payée 
15.07.1983Taxe(s) de désignation payée(s) 
09.11.1983Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen09.11.1983Requête en examen déposée  [1984/03]
20.06.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
10.12.1985Réponse à une notification de la division dexamen
29.01.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
21.03.1986Réponse à une notification de la division dexamen
13.06.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
08.07.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
16.08.1986Taxe de délivrance payée
16.08.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.11.1987Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/04]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.11.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
06.11.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
20.11.1986Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[Y]US4005386  (SEKI MITSUAKI, et al);
 [Y]US4262337  (JONES TREVOR O);
 [Y]FR2471004  (DASSAULT ELECTRONIQUE [FR])
ExamenFR2311360
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.