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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0099396

EP0099396 - PROCEDE D'EPURATION DE L'AIR HUMIDE DE VENTILATION CONTENANT DES LIQUIDES QUI ONT ETE GAZEIFIES PENDANT LE REFROIDISSEMENT OU LA LUBRIFICATION DE MACHINES DE CONVERSION, EN PARTICULIER DE LAMINOIRS ET APPAREIL DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  08.09.1987
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip12.11.1999Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): LU
publié le 29.12.1999 [1999/52]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GRÄNGES ALUMINIUM AKTIEBOLAG
Box 1204
S-181 23 Lidingö / SE
[1984/05]
Inventeur(s)01 / KÄGSTRÖM, Per-Olof
Kapellvägen 57
S-612 00 Finspang / SE
02 / ABRAHAMSSON, Lars Olof
Kalkugnsvägen 10 A
S-612 00 Finspang / SE
[1984/05]
Mandataire(s)Frankland, Nigel Howard, et al
FORRESTER & BOEHMERT Pettenkoferstrasse 20-22
80336 München / DE
[N/P]
Précédent [1984/05]Frankland, Nigel Howard, et al
FORRESTER & BOEHMERT Franz-Joseph-Strasse 38
D-80801 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt83900583.228.01.1983
[1984/05]
WO1983SE00030
Numéro de priorité, dateSE1982000050029.01.1982         Format original publié: SE 8200500
[1984/05]
Langue de dépôtSV
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO8302569
Date:04.08.1983
[1983/18]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0099396
Date:01.02.1984
Langue:EN
[1984/05]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0099396
Date:12.11.1986
Langue:EN
[1986/46]
Rapport(s) de recherche
ClassificationIPC:B01D5/00, F24F3/14
[1984/05]
CPC:
B01D5/0036 (EP,US); B01D5/009 (EP,US); Y10S165/909 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   LI,   LU,   NL,   SE [1984/05]
TitreAllemand:METHODE ZUR REINIGUNG VON WÄSSRIGEN, VENTILIERUNGSLUFT ENTHALTENDEN FLÜSSIGKEITEN, WELCHE WÄHREND DER KÜHLUNG ODER SCHMIERUNG VON KONVERTIERUNGSMASCHINEN, INSBESONDERE WALZWERKEN, VERGART WORDEN SIND, UND VORRICHTUNG DAZU[1984/05]
Anglais:A METHOD OF CLEANING WATERY VENTILATING AIR CONTAINING LIQUIDS WHICH HAVE BEEN GASIFIED DURING COOLING OR LUBRICATION OF CONVERTING MACHINES, PARTICULARLY ROLLING MILLS, AND AN APPARATUS FOR CARRYING OUT THE METHOD[1984/05]
Français:PROCEDE D'EPURATION DE L'AIR HUMIDE DE VENTILATION CONTENANT DES LIQUIDES QUI ONT ETE GAZEIFIES PENDANT LE REFROIDISSEMENT OU LA LUBRIFICATION DE MACHINES DE CONVERSION, EN PARTICULIER DE LAMINOIRS ET APPAREIL DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE[1984/05]
Dossier détruit :15.01.2000
Entrée dans la phase régionale09.08.1983Traduction produite 
16.09.1983Taxe nationale de base payée 
16.09.1983Taxe(s) de désignation payée(s) 
16.09.1983Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen16.09.1983Requête en examen déposée  [1984/05]
21.03.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.07.1985Réponse à une notification de la division dexamen
10.10.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
21.04.1986Taxe de délivrance payée
21.04.1986Taxe publication/d‘impression payée
13.05.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
Opposition(s)13.08.1987Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/44]
Taxes payéesTaxe annuelle
11.01.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
26.02.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.01.198604   M06   Taxe payée le   26.02.1986
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipSE30.11.1986
LU31.01.1987
[1999/52]
Précédent [1989/16]SE30.11.1986
Cité dansRecherche internationale[A]SE143146  ;
 [A]SE361181  (GRAENGES ENG AB)
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