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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0127647

EP0127647 - APPAREIL DE PROJECTION [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 04.07.1988 Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement Tooltip	17.04.2015	Changement - Extinction dans un Etat contractant État(s) supprimé(s) de la liste des extinctions: GB	publié le 20.05.2015 [2015/21]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Sacher, Friedrich Josef Agnesstrasse 52a D-5210 Troisdorf / DE
	[1986/51]
Précédent [1984/50]	Pour tous les Etats désignés Sacher, Brigitte Stationsweg 24 D-5210 Troisdorf / DE
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1987/36]
Précédent [1984/50]	01 / SACHER, Friedrich-Josef Stationsweg 24 D-5210 Troisdorf / DE
Mandataire(s)	Freischem, Werner Patentanwälte Freischem Salierring 47-53 50677 Köln / DE
	[N/P]
Précédent [1984/50]	Freischem, Werner, Dipl.-Ing. Patentanwälte Freischem, An Gross St. Martin 2 D-50667 Köln / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	83903788.4	29.11.1983
	[1984/50]
	WO1983EP00318
Numéro de priorité, date	DE19823244394	01.12.1982 Format original publié: DE 3244394
	[1984/50]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	WO8402200
	Date:	07.06.1984
	[1984/14]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0127647
	Date:	12.12.1984
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 07.06.1984, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1984/50]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0127647
	Date:	02.09.1987
	Langue:	DE
	[1987/36]
Rapport(s) de recherche
Classification	IPC:	G03B23/18, G03B23/10	[1987/36]
	CPC:	G03B23/105 (EP,US); G03B23/18 (EP,US)
	Précédent IPC [1984/50]	G03B23/16, G03B23/10
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, LI, NL, SE [1984/50]
Titre	Allemand:	PROJEKTIONSGERÄT	[1984/50]
	Anglais:	PROJECTOR	[1984/50]
	Français:	APPAREIL DE PROJECTION	[1984/50]
Entrée dans la phase régionale	24.07.1984	Taxe nationale de base payée
	24.07.1984	Taxe(s) de désignation payée(s)
	06.12.1984	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	06.12.1984	Requête en examen déposée [1985/08]
	23.10.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	01.03.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	05.06.1986	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	23.02.1987	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	18.05.1987	Taxe de délivrance payée
	18.05.1987	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	04.06.1988	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/34]
Taxes payées	Taxe annuelle
	15.01.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	16.04.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	02.12.1985	03 M06 Taxe payée le 15.01.1986
	30.11.1986	04 M06 Taxe payée le 16.04.1987
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	NL	02.09.1987
	SE	30.09.1987
	[2015/21]
Précédent [1990/32]	NL	02.09.1987
	SE	30.09.1987
	GB	29.11.1987
Précédent [1989/31]	NL	02.09.1987
	SE	30.09.1987
	GB	29.11.1987
Précédent [1989/19]	NL	02.09.1987
	SE	30.09.1987
Précédent [1989/05]	NL	02.09.1987
Cité dans	Recherche internationale	[A]US3036496 (FREDERICK JR CLAUDE M, et al);
		[A]FR1423058 ;
		[A]CH486716 (EASTMAN KODAK CO [US]);
		[A]BE761744 (SNAM PROGETTI);
		[A]FR2365140 (PRICE KAREN [FR]);
		[A]EP0032438 (TECHNICARE CORP [US])

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