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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0120194

EP0120194 - Commande à programme mémorisé avec processeur de mots et de bits [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1984/40]Commande programmable par des éléments d'emmagasinage avec processeur de mots et de bits
[1988/22]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  30.03.1989
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip30.03.1989Aucune opposition formée dans le délaipublié le 17.05.1989 [1989/20]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Werner-von-Siemens-Str. 1
DE-80333 München / DE
[N/P]
Précédent [1984/40]Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2
D-80333 München / DE
Inventeur(s)01 / Ninnemann, Peter, Dipl.-Ing.
Klebheimer Strasse 6
D-8551 Röttenbach / DE
02 / Wollscheid, Dieter, Dipl.-Ing.
Oppelner Strasse 21
D-8520 Erlangen / DE
[1984/40]
Numéro de la demande, date de dépôt84100397.316.01.1984
[1984/40]
Numéro de priorité, dateDE1983330294028.01.1983         Format original publié: DE 3302940
[1984/40]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0120194
Date:03.10.1984
Langue:DE
[1984/40]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0120194
Date:10.07.1985
Langue:DE
[1985/28]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0120194
Date:01.06.1988
Langue:DE
[1988/22]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.05.1985
ClassificationIPC:G06F9/38
[1984/40]
CPC:
G05B19/052 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1984/40]
TitreAllemand:Speicherprogrammierbare Steuerung mit Wort- und Bitprozessor[1984/40]
Anglais:Stored program control with word and bit processor[1988/22]
Français:Commande à programme mémorisé avec processeur de mots et de bits[1988/22]
Précédent [1984/40]Control programmable by storage means with word and bit processor
Précédent [1984/40]Commande programmable par des éléments d'emmagasinage avec processeur de mots et de bits
Procédure d'examen21.12.1984Requête en examen déposée  [1985/11]
07.01.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.02.1987Réponse à une notification de la division dexamen
15.07.1987Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
28.10.1987Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.11.1987Taxe de délivrance payée
06.11.1987Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)02.03.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/20]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.01.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
27.01.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
25.01.1988Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheJP57003139  [ ];
 [A]DE2817536  (ALLEN BRADLEY CO);
 [A]EP0012242  (IBM [US]);
 [A]DE3101270  (NITSCHKE CHRISTIAN DIPL ING)
    [ ] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, Band 6, Nr. 62 (P-111)(940), 21. April 1982; & JP-A-57 003 139 (MITSUBISHI DENKI K.K.) 08.01.1982, & JP57003139 A 00000000
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