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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0123796

EP0123796 - Méthode de production d'époxy-esters [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  20.05.1988
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip20.05.1988Aucune opposition formée dans le délaipublié le 06.07.1988 [1988/27]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
DeSOTO, INC.
1700 South Mt. Prospect Road Des Plaines
Illinois 60018 / US
[N/P]
Précédent [1984/45]Pour tous les Etats désignés
DeSOTO, INC.
1700 South Mt. Prospect Road
Des Plaines Illinois 60018 / US
Inventeur(s)01 / Sekmakas, Kazys
203 N. Flake Drive
Palatine, Ill., 60067 / US
02 / Shah, Raj
1335 Concordia Lane
Schaumburg, Ill., 60172 / US
[1984/45]
Mandataire(s)Reitzner, Bruno, et al
Splanemann Reitzner Baronetzky Westendorp Patentanwälte Rumfordstrasse 7
80469 München / DE
[N/P]
Précédent [1984/45]Reitzner, Bruno, Dr., et al
Patentanwälte Dipl.-Ing. R. Splanemann Dr. B. Reitzner Tal 13
D-80331 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt84101138.004.02.1984
[1984/45]
Numéro de priorité, dateUS1983048450813.04.1983         Format original publié: US 484508
[1984/45]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0123796
Date:07.11.1984
Langue:EN
[1984/45]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0123796
Date:22.07.1987
Langue:EN
[1987/30]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.08.1984
ClassificationIPC:C08G59/16, C09D3/58, C08L63/10
[1984/45]
CPC:
C08G59/1472 (EP); C09D163/10 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL [1984/45]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung von Epoxyestern[1984/45]
Anglais:Method of producing epoxy esters[1984/45]
Français:Méthode de production d'époxy-esters[1984/45]
Procédure d'examen17.11.1984Requête en examen déposée  [1985/05]
21.10.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
21.12.1985Réponse à une notification de la division dexamen
04.06.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
12.08.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
08.11.1986Taxe de délivrance payée
08.11.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)23.04.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/27]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.01.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
17.01.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]US3553119  ;
 [Y]US2909497  (EDELMAN LEONARD E);
 [Y]US3954688
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