EP0123829 - Tuyère de texturation de fil [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 12.01.1988 Base de données mise à jour au 18.03.2026
Dernier événement Tooltip	07.03.1997	Extinction du brevet dans un Etat contractant	publié le 23.04.1997 [1997/17]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés MASCHINENFABRIK RIETER AG Postfach 290 8406 Winterthur / CH
	[N/P]
Précédent [1984/45]	Pour tous les Etats désignés MASCHINENFABRIK RIETER AG Postfach 290 CH-8406 Winterthur / CH
Inventeur(s)	01 / Nabulon, Werner Schneihalde 116 CH-8455 Rüdlingen / CH
	02 / Wirz, Armin Im Grund CH-8475 Ossingen / CH
	[1984/45]
Numéro de la demande, date de dépôt	84102261.9	12.03.1981
	[1984/45]
Numéro de priorité, date	US19800136088	31.03.1980 Format original publié: US 136088
	[1984/45]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0123829
	Date:	07.11.1984
	Langue:	EN
	[1984/45]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0123829
	Date:	11.03.1987
	Langue:	EN
	[1987/11]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	21.08.1984
Classification	IPC:	D02G1/16	[1984/45]
	CPC:	D02G1/161 (EP)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL [1984/45]
Titre	Allemand:	Garntexturierungsdüse	[1984/45]
	Anglais:	Thread texturising nozzle	[1984/45]
	Français:	Tuyère de texturation de fil	[1984/45]
Procédure d'examen	02.03.1984	Requête en examen déposée [1984/45]
	12.09.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	15.02.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	02.05.1986	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	14.08.1986	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	01.12.1986	Taxe de délivrance payée
	01.12.1986	Taxe publication/d‘impression payée
Demande(s) initiale(s) Tooltip	EP81101805.0 / EP0039763
Opposition(s)	12.12.1987	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/09]
Taxes payées	Taxe annuelle
	29.05.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	29.05.1984	Taxe annuelle Année du brevet 04
	29.01.1985	Taxe annuelle Année du brevet 05
	22.02.1986	Taxe annuelle Année du brevet 06
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	01.04.1983	03 M06 Taxe payée le 29.05.1984
	01.04.1984	04 M06 Taxe payée le 29.05.1984
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