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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0120431

EP0120431 - Procédé et appareil pour le reconditionnement d'électrodes à souder par points utilisées [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  05.04.1988
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip15.03.1989Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): SE
publié le 03.05.1989 [1989/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Kaeseler, Werner
Meisenweg 8
D-3507 Baunatal-Altenritte / DE
[1984/40]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1984/40]
Mandataire(s)Hanewinkel, Lorenz
Patentanwalt
Ferrariweg 17a
33102 Paderborn / DE
[N/P]
Précédent [1985/21]Hanewinkel, Lorenz, Dipl.-Phys.
Patentanwalt Ferrariweg 17a
D-33102 Paderborn / DE
Précédent [1984/40]Freiherr von Schorlemer, Reinfried, Dipl.-Phys.
Patentanwalt Brüder-Grimm-Platz 4
D-34117 Kassel / DE
Numéro de la demande, date de dépôt84102974.717.03.1984
[1984/40]
Numéro de priorité, dateDE1983331042323.03.1983         Format original publié: DE 3310423
[1984/40]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0120431
Date:03.10.1984
Langue:DE
[1984/40]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0120431
Date:27.05.1987
Langue:DE
[1987/22]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP03.07.1984
ClassificationIPC:B23K35/40, B21C25/00
[1984/40]
CPC:
B23K35/402 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1984/40]
TitreAllemand:Verfahren und Vorrichtung zum Aufbereiten gebrauchter Punktschweisselektroden[1984/40]
Anglais:Process and apparatus for reconditioning used spot welding electrodes[1984/40]
Français:Procédé et appareil pour le reconditionnement d'électrodes à souder par points utilisées[1984/40]
Procédure d'examen21.02.1985Requête en examen déposée  [1985/19]
12.11.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.12.1985Réponse à une notification de la division dexamen
02.04.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
14.04.1986Réponse à une notification de la division dexamen
20.06.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
02.07.1986Réponse à une notification de la division dexamen
16.09.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
30.09.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.10.1986Taxe de délivrance payée
06.10.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)01.03.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/21]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.03.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
12.03.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipNL27.05.1987
SE31.05.1987
[1989/18]
Précédent [1989/02]NL27.05.1987
Citations:RechercheDE1057704  [ ] (INTERCITO HOLDING);
 CH349354  [ ] (OERLIKON BUEHRLE AG [CH]);
 DE1440449  [ ] (INTERCITO HOLDING);
 DD152922  [ ] (RAABE DIETMAR)
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