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EP0121177

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0121177

EP0121177 - Dispositif pour la récupération d'un rythme à partir d'une suite de signaux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 16.03.1990 Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1984/41]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Moustakas, Steven, Dr. Agnesstrasse 2 D-8000 München 40 / DE
	02 / Witte, Hans-Hermann, Dr. Hippelstrasse 15 D-8000 München 82 / DE
	[1984/41]
Numéro de la demande, date de dépôt	84103063.8	20.03.1984
	[1984/41]
Numéro de priorité, date	DE19833311677	30.03.1983 Format original publié: DE 3311677
	[1984/41]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0121177
	Date:	10.10.1984
	Langue:	DE
	[1984/41]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0121177
	Date:	22.10.1986
	Langue:	DE
	[1986/43]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	02.09.1986
Classification	IPC:	H04L7/02	[1984/41]
	CPC:	H04L7/027 (EP,US); H04L7/0276 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [1984/41]
Titre	Allemand:	Vorrichtung zur Rückgewinnung eines Taktes aus einer Signalfolge	[1984/41]
	Anglais:	Device for recovering a pulse from a signal stream	[1984/41]
	Français:	Dispositif pour la récupération d'un rythme à partir d'une suite de signaux	[1984/41]
Dossier détruit :	11.06.1996
Procédure dexamen	21.12.1984	Requête en examen déposée [1985/11]
	08.11.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	19.05.1989	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1990/18]
	28.06.1989	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1990/18]
Taxes payées	Taxe annuelle
	26.03.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	26.03.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
	25.03.1988	Taxe annuelle Année du brevet 05
	28.03.1989	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]US3968328 (TSUCHIYA YOSHIKAZU, et al);
		[X]EP0028001 (SIEMENS AG [DE])

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