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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0141017

EP0141017 - Rotor, en particulier pour un aéronef à voilure tournante [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 06.07.1988 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	06.07.1988	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 24.08.1988 [1988/34]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Messerschmitt-Bölkow-Blohm Gesellschaft mit beschränkter Haftung 81663 München / DE
	[N/P]
Précédent [1985/20]	Pour tous les Etats désignés Messerschmitt-Bölkow-Blohm Gesellschaft mit beschränkter Haftung D-81663 München / DE
Inventeur(s)	01 / Frommlet, Hubert, Dipl.-Ing. Ahornring 65 D-8011 Höhenkirchen / DE
	[1985/20]
Numéro de la demande, date de dépôt	84106719.2	13.06.1984
	[1985/20]
Numéro de priorité, date	DE19833332417	08.09.1983 Format original publié: DE 3332417
	[1985/20]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0141017
	Date:	15.05.1985
	Langue:	DE
	[1985/20]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0141017
	Date:	09.09.1987
	Langue:	DE
	[1987/37]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	22.02.1985
Classification	IPC:	B64C27/33	[1985/20]
	CPC:	B64C27/33 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1985/20]
Titre	Allemand:	Rotor, insbesondere eines Drehflügelflugzeugs	[1985/20]
	Anglais:	Rotor, in particular for a rotorcraft	[1985/20]
	Français:	Rotor, en particulier pour un aéronef à voilure tournante	[1985/20]
Procédure d'examen	01.08.1985	Requête en examen déposée [1985/42]
	20.06.1986	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	11.07.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	11.09.1986	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	19.12.1986	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	05.03.1987	Taxe de délivrance payée
	05.03.1987	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	10.06.1988	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/34]
Taxes payées	Taxe annuelle
	29.04.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	13.06.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y]US3701612 (BREUNER GERALD L);
		[Y]US2845131 (THEODOR LAUFER);
		[A]DE1169306 (DORNIER WERKE GMBH)

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