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EP0129883

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0129883

EP0129883 - Système frontal pour des plaquettes de composants insérables dans un bâti et un bâti pour recevoir celles-ci [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.01.1990 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	19.01.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 07.03.1990 [1990/10]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1985/01]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Bauer, Willi PLanstrasse 20 D-7527 Kraichtal / DE
	02 / Kessler, Otto Am Rathausplatz 5 D-6729 Wörth / DE
	03 / Klein, Klaus, Dipl.-Ing. Im Kirchbühl 3 D-7512 Rheinstetten 1 / DE
	04 / Schmitt, Reinhard, Dipl.-Ing. August-Croissant Strasse 2 D-6740 Landau / DE
	05 / Wojtas, Gerhard Germersheimer Strasse 6 D-7500 Karlsruhe / DE
	[1985/01]
Numéro de la demande, date de dépôt	84107202.8	22.06.1984
	[1985/01]
Numéro de priorité, date	DE19833322856	24.06.1983 Format original publié: DE 3322856
	DE19843408073	05.03.1984 Format original publié: DE 3408073
	[1985/01]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0129883
	Date:	02.01.1985
	Langue:	DE
	[1985/01]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0129883
	Date:	12.03.1986
	Langue:	DE
	[1986/11]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0129883
	Date:	22.03.1989
	Langue:	DE
	[1989/12]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	23.01.1986
Classification	IPC:	H05K7/14, H05K7/18	[1985/01]
	CPC:	H05K7/1409 (EP); H05K9/002 (EP)
Etats contractants désignés	BE, DE, FR, GB, IT, NL, SE [1985/01]
Titre	Allemand:	Frontsystem für in Baugruppenträger einschiebbare Steckbaugruppen und rahmenartige Baugruppenträger zu deren Aufnahme	[1985/01]
	Anglais:	Frontal system for plug-in component boards insertable into frames, and frame for receiving the same	[1985/01]
	Français:	Système frontal pour des plaquettes de composants insérables dans un bâti et un bâti pour recevoir celles-ci	[1985/01]
Procédure d'examen	21.12.1984	Requête en examen déposée [1985/11]
	10.05.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
	19.09.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
	23.09.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.10.1988	Taxe de délivrance payée
	10.10.1988	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	23.12.1989	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/10]
Taxes payées	Taxe annuelle
	26.06.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	26.06.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
	27.06.1988	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	SE	22.03.1989
	[1989/36]
Citations:	Recherche	[Y]FR2225916 (TELEMECANIQUE ELECTRIQUE [FR]);
		[Y]DE3119249 (SIEMENS AG [DE]);
		[AD]US4243283 (MCSPARRAN JOSEPH F)

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