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EP0152552

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0152552

EP0152552 - Appareil blindé de mesure de longueur ou d'angle [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 09.11.1989 Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement Tooltip	09.11.1989	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 27.12.1989 [1989/52]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Dr. Johannes Heidenhain GmbH Postfach 12 60 83292 Traunreut / DE
	[N/P]
Précédent [1985/35]	Pour tous les Etats désignés Dr. Johannes Heidenhain GmbH Postfach 12 60 D-83292 Traunreut / DE
Inventeur(s)	01 / Miller, Walter, Dr. Adalbert-Stifter-Strasse 19 D-8220 Traunstein / DE
	[1985/35]
Numéro de la demande, date de dépôt	84113876.1	16.11.1984
	[1985/35]
Numéro de priorité, date	DE19843400395	07.01.1984 Format original publié: DE 3400395
	[1985/35]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0152552
	Date:	28.08.1985
	Langue:	DE
	[1985/35]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0152552
	Date:	17.12.1986
	Langue:	DE
	[1986/51]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0152552
	Date:	04.01.1989
	Langue:	DE
	[1989/01]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	28.10.1986
Classification	IPC:	G01B21/02	[1985/35]
	CPC:	G01D5/34769 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1985/35]
Titre	Allemand:	Gekapselte Längen- oder Winkelmesseinrichtung	[1985/35]
	Anglais:	Sealed length or angle measuring device	[1985/35]
	Français:	Appareil blindé de mesure de longueur ou d'angle	[1985/35]
Procédure d'examen	24.11.1984	Requête en examen déposée [1985/35]
	31.05.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	15.06.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	26.07.1988	Taxe de délivrance payée
	26.07.1988	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	05.10.1989	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/52]
Taxes payées	Taxe annuelle
	18.10.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	15.10.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
	27.10.1988	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]FR2419505 (DRESDEN FEINMESS [DD]);
		[AD]DE2846768 ;
		[A]AT357340B (HEIDENHAIN GMBH DR JOHANNES [DE])

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