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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0144848

EP0144848 - Procédé pour démarrer un convertisseur de courant sous-synchrone en cascade [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  19.05.1989
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.04.2002Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): FR
publié le 12.06.2002  [2002/24]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BBC Brown Boveri AG
Haselstrasse
CH-5401 Baden / CH
[1988/05]
Précédent [1985/25]Pour tous les Etats désignés
BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.
Haselstrasse
CH-5401 Baden / CH
Inventeur(s)01 / Zürcher, Urs
Viktoriastrasse 44
CH-3013 Bern / CH
[1985/25]
Numéro de la demande, date de dépôt84113960.319.11.1984
[1985/25]
Numéro de priorité, dateDE1983334480812.12.1983         Format original publié: DE 3344808
[1985/25]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0144848
Date:19.06.1985
Langue:DE
[1985/25]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0144848
Date:04.06.1986
Langue:DE
[1986/23]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0144848
Date:20.07.1988
Langue:DE
[1988/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.04.1986
ClassificationIPC:H02P1/16, H02K17/34
[1985/25]
CPC:
H02P1/16 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   SE [1985/25]
TitreAllemand:Verfahren zum Anfahren einer untersynchronen Stromrichterkaskade[1985/25]
Anglais:Method for starting a subsynchronous cascade current converter[1985/25]
Français:Procédé pour démarrer un convertisseur de courant sous-synchrone en cascade[1985/25]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure d'examen23.05.1986Requête en examen déposée  [1986/30]
28.04.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
10.08.1987Réponse à une notification de la division dexamen
30.09.1987Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
13.01.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
09.04.1988Taxe de délivrance payée
09.04.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)21.04.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/27]
Taxes payéesTaxe annuelle
24.10.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
27.10.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipBE20.07.1988
FR20.07.1988
SE20.11.1988
[2002/24]
Précédent [1989/36]BE20.07.1988
SE20.11.1988
Précédent [1989/04]BE20.07.1988
Citations:Recherche[X]CH524277  (BBC BROWN BOVERI & CIE [CH]);
 [Y]DE1148634  (SIEMENS AG);
 [Y]CH417756  (LICENTIA GMBH [DE])
 [X]  - BULL.SEV/VSE 65, Heft 2, 26. Januar 1974, Seiten 85-96; H. PISECKER: "Schaltfeste untersynchrone Stromrichterkaskade"
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