blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0154007

EP0154007 - Jante pour roue de véhicule à bandage pneumatique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  09.08.1988
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Continental Gummi-Werke Aktiengesellschaft
Königsworther Platz 1
D-3000 Hannover 1 / DE
[1985/37]
Inventeur(s)01 / Howind, Volker, Ing.
Ulmenweg 11
D-3002 Wedemark 8 / DE
[1985/37]
Numéro de la demande, date de dépôt84114702.804.12.1984
[1985/37]
Numéro de priorité, dateDE1984340840208.03.1984         Format original publié: DE 3408402
[1985/37]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0154007
Date:11.09.1985
Langue:DE
[1985/37]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0154007
Date:05.08.1987
Langue:DE
[1987/32]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP15.06.1987
ClassificationIPC:B60B21/10, B60C15/02
[1985/37]
CPC:
B60C15/0206 (EP,US); B60B21/021 (EP,US); Y10S152/20 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1985/37]
TitreAllemand:Felge für ein luftbereiftes Fahrzeugrad[1985/37]
Anglais:Vehicle wheel rim for pneumatic tyres[1985/37]
Français:Jante pour roue de véhicule à bandage pneumatique[1985/37]
Dossier détruit :05.08.1994
Procédure dexamen08.02.1988La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1988/39]
03.05.1988Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1988/39]
Taxes payéesTaxe annuelle
05.12.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
05.02.1988M02   Pas encore payé
Surtaxe concernant la taxe annuelle
04.01.198804   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS1932191  [ ] (SHOEMAKER ALVIN H);
 US1919910  [ ] (SHOEMAKER ALVIN H)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.