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EP0151276

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0151276

EP0151276 - Manche de serrage pour instruments à canaux radiculaires des dents [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 24.08.1988 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	24.08.1988	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 12.10.1988 [1988/41]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Vereinigte Dentalwerke Antaeos Beutelrock Zipperer Zdarsky Ehrler GmbH & Co. KG Postfach 701 949 81319 München / DE
	[N/P]
Précédent [1985/33]	Pour tous les Etats désignés Vereinigte Dentalwerke Antaeos Beutelrock Zipperer Zdarsky Ehrler GmbH & Co. KG Steinerstrasse 6, Postfach 701 949 D-81319 München / DE
Inventeur(s)	01 / Listl, Alfons Gartenstrasse 8 D-8120 Weilheim / DE
	[1985/33]
Mandataire(s)	Hain, Leonhard Eduard-Schmid-Strasse 2 D-81541 München / DE
	[N/P]
Précédent [1985/33]	Hain, Leonhard, Dipl.-Ing. Eduard-Schmid-Strasse 2 D-81541 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	84115203.6	12.12.1984
	[1985/33]
Numéro de priorité, date	DE19843403654	02.02.1984 Format original publié: DE 3403654
	[1985/33]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0151276
	Date:	14.08.1985
	Langue:	DE
	[1985/33]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0151276
	Date:	28.10.1987
	Langue:	DE
	[1987/44]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	29.05.1985
Classification	IPC:	A61C5/02	[1985/33]
	CPC:	A61C5/44 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, FR, LI, SE [1985/33]
Titre	Allemand:	Klemmgriff für Zahnwurzelkanal-Instrumente	[1985/33]
	Anglais:	Clamping handle for dental root canal instruments	[1985/33]
	Français:	Manche de serrage pour instruments à canaux radiculaires des dents	[1985/33]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	30.07.1985	Requête en examen déposée [1985/41]
	11.06.1986	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	09.10.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	12.11.1986	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	18.02.1987	Réponse à une notification de la division dexamen
	17.03.1987	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	05.05.1987	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	03.07.1987	Taxe de délivrance payée
	03.07.1987	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	29.07.1988	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/41]
Taxes payées	Taxe annuelle
	15.12.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE659438 (FRANZ KASSNER, et al);
		[A]CH261685 (NORLANDER HELGE GOSTA [SE]);
		[A]US2564893 (GIBBONS EUGENE V);
		[A]DE889672 (FABIAN ADAM);
		[AD]DE929867 (C W ZIPPERER G M B H);
		[A]FR1505786 (DENTATUS AB);
		[A]DE2404151 ;
		[A]DE2703637 (VER DENTALWERKE ANTAEOS)

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