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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0147755

EP0147755 - Inhalateur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 15.05.1990 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	15.05.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.07.1990 [1990/27]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BOEHRINGER INGELHEIM KG Postfach 200 55216 Ingelheim / DE
	[N/P]
Précédent [1985/28]	Pour tous les Etats désignés BOEHRINGER INGELHEIM KG Postfach 200 D-55216 Ingelheim / DE
Inventeur(s)	01 / Kladders, Heinrich Ulmenstrasse 3 D-6507 Ingelheim am Rhein / DE
	[1985/28]
Numéro de la demande, date de dépôt	84115536.9	15.12.1984
	[1985/28]
Numéro de priorité, date	DE19833345722	17.12.1983 Format original publié: DE 3345722
	[1985/28]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0147755
	Date:	10.07.1985
	Langue:	DE
	[1985/28]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0147755
	Date:	09.09.1987
	Langue:	DE
	[1987/37]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0147755
	Date:	05.07.1989
	Langue:	DE
	[1989/27]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	20.07.1987
Classification	IPC:	A61M15/00	[1985/28]
	CPC:	A61M15/0028 (EP,US); A61M15/00 (KR); A61M15/0033 (EP,US); A61M15/0041 (EP,US); A61M2202/064 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, IT, LI, LU, NL, SE [1985/28]
Titre	Allemand:	Inhalator	[1985/28]
	Anglais:	Inhalator	[1985/28]
	Français:	Inhalateur	[1985/28]
Procédure d'examen	04.06.1985	Requête en examen déposée [1985/33]
	30.11.1987	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	10.12.1987	Réponse à une notification de la division dexamen
	18.05.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M07)
	04.10.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	06.12.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	28.12.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	28.03.1989	Taxe de délivrance payée
	28.03.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	06.04.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/27]
Taxes payées	Taxe annuelle
	11.12.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	12.12.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
	13.12.1988	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]US2569720 (JESNIG CHARLES J);
		[Y]US4069819 (VALENTINI LUIGI, et al)

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