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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0151321

EP0151321 - Joint d'étanchéité pour le panneau déplaçable d'une construction de toit ouvrant de véhicule automobile, ainsi que panneau déplaçable d'une construction de toit ouvrant de véhicule automobile, muni de ce joint d'étanchéité [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  19.08.1985
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Vermeulen-Hollandia Octrooien II B.V.
Küppersweg 9-11
NL-2031 EA Haarlem / NL
[1985/33]
Inventeur(s)01 / Boots, Robert Theodoor
Saeftinge 97
NL-2036 GZ Haarlem / NL
[1985/33]
Mandataire(s)Jacobson, Gerard, et al
Octrooibureau Los en Stigter B.V. Postbus 20052
1000 HB Amsterdam / NL
[N/P]
Précédent [1985/33]Jacobson, Gerard, et al
Octrooibureau Los en Stigter B.V. Postbus 20052
NL-1000 HB Amsterdam / NL
Numéro de la demande, date de dépôt84201547.129.10.1984
[1985/33]
Numéro de priorité, dateNL1983000423408.12.1983         Format original publié: NL 8304234
[1985/33]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0151321
Date:14.08.1985
Langue:EN
[1985/33]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.05.1985
ClassificationIPC:B60J7/195
[1985/33]
CPC:
B60J10/82 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1985/33]
TitreAllemand:Dichtung für eine Scheibe einer Schiebedachkonstruktion eines Kraftfahrzeuges, sowie mit dieser Dichtung ausgestattete Scheibe einer Schiebedachkonstruktion eines Kraftfahrzeuges[1985/33]
Anglais:Elastic seal for a displaceable panel of an open roof construction for a vehicle; as well as displaceable panel of an open roof construction for a vehicle, provided with this elastic seal[1985/33]
Français:Joint d'étanchéité pour le panneau déplaçable d'une construction de toit ouvrant de véhicule automobile, ainsi que panneau déplaçable d'une construction de toit ouvrant de véhicule automobile, muni de ce joint d'étanchéité[1985/33]
Dossier détruit :13.07.1991
Procédure d'examen09.08.1985Demande retirée par le demandeur  [1985/43]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheDE3136853  [ ];
 FR2493238  [ ];
 FR2454924  [ ];
 DE1215009  [ ];
 DE3140050  [ ];
 GB987565  [ ];
 DE1116983  [ ];
 US1601000  [ ]
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