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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0140725

EP0140725 - Procédé de traitement d'une solution de polysaccharide et son utilisation [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.09.1988
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip06.09.1988Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.10.1988 [1988/43]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC CHIMIE
25, Quai Paul Doumer
92408 Courbevoie Cédex / FR
[N/P]
Précédent [1987/39]Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC CHIMIE
25, Quai Paul Doumer
F-92408 Courbevoie Cédex / FR
Précédent [1985/19]Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC SPECIALITES CHIMIQUES
"Les Miroirs" 18, Avenue d'Alsace
F-92400 Courbevoie / FR
Inventeur(s)01 / Gozard, Jean-Pierre
29, rue du Commandant Faurax
F-69006 Lyon / FR
02 / Jarry, Alain
Le Paradis - Maisonnais
F-79500 Melle / FR
03 / Lucioni, Alain
25, rue Docteur Faquin
F-69500 Bron / FR
[1985/19]
Mandataire(s)Tavernier, Colette, et al
RHONE-POULENC INTERSERVICES Service Brevets Chimie 25, Quai Paul Doumer
F-92408 Courbevoie Cédex / FR
[1985/19]
Numéro de la demande, date de dépôt84401663.413.08.1984
[1985/19]
Numéro de priorité, dateFR1983001388530.08.1983         Format original publié: FR 8313885
[1985/19]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0140725
Date:08.05.1985
Langue:FR
[1985/19]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0140725
Date:11.11.1987
Langue:FR
[1987/46]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP19.03.1985
ClassificationIPC:C12P19/06, E21B43/22
[1985/19]
CPC:
C12P19/06 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   DE,   FR,   GB,   SE [1985/19]
TitreAllemand:Verfahren zur Behandlung einer Lösung von Polysaccharid und ihre Verwendung[1985/19]
Anglais:Process for the treatment of a polysaccharide solution, and its use[1985/19]
Français:Procédé de traitement d'une solution de polysaccharide et son utilisation[1985/19]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen19.06.1985Requête en examen déposée  [1985/35]
18.03.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
14.07.1986Réponse à une notification de la division dexamen
18.08.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
06.10.1986Réponse à une notification de la division dexamen
25.11.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
18.03.1987Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
08.05.1987Taxe de délivrance payée
08.05.1987Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)12.08.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/43]
Taxes payéesTaxe annuelle
16.08.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
13.08.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]EP0039962  (SHELL INT RESEARCH [NL]);
 [Y]EP0049012  (SHELL INT RESEARCH [NL]);
 [XD]GB2099008  (INST FRANCAIS DU PETROLE)
 [X]  - CARBOHYDRATE RESEARCH, vol. 77, 1979, pages 289-292, Elsevier Scientific Publishing Co., Amsterdam, NL; G.J. WALKER et al.: "Hydrolysis of (1-3)-alpha-D-glucosidic linkages in oligosaccharides and polysaccharides by Cladosporium resinae exo-(1-3)-alpha-D-glucanase"
 [X]  - CHEMICAL ABSTRACTS, vol. 65, 1966, colonne 9252, point e, Columbus, Ohio, US; SHIRO HASEGAWA et al.: "Alpha-1,3-glucanase from a fungal source" & CHEM. IND. (London), 1966(25), 1033
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