blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0128870

EP0128870 - Dispositif pour le découpage fin des ouvertures dans une cage à billes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  18.03.1988
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip18.03.1988Aucune opposition formée dans le délaipublié le 04.05.1988 [1988/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Hydrel AG
Badstrasse 14
CH-8590 Romanshorn / CH
[1984/51]
Inventeur(s)01 / Maurer, Martin
Hauptstrasse 76
CH-8592 Uttwil / CH
[1984/51]
Mandataire(s)Haffter, Tobias Fred, et al
PATENTANWALTS-BUREAU ISLER AG Postfach 6940 Walchestrasse 23
CH-8023 Zürich / CH
[N/P]
Précédent [1984/51]Haffter, Tobias Fred, Dr. Dipl.-Phys., et al
PATENTANWALTS-BUREAU ISLER AG Postfach 6940 Walchestrasse 23
CH-8023 Zürich / CH
Numéro de la demande, date de dépôt84810277.807.06.1984
[1984/51]
Numéro de priorité, dateCH1983000316909.06.1983         Format original publié: CH 316983
[1984/51]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0128870
Date:19.12.1984
Langue:DE
[1984/51]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0128870
Date:06.05.1987
Langue:DE
[1987/19]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.10.1984
ClassificationIPC:B21D28/28
[1984/51]
CPC:
B21D28/28 (EP,US); B21D53/12 (EP,US); F16C33/425 (EP,US);
Y10T83/2133 (EP,US); Y10T83/395 (EP,US); Y10T83/4607 (EP,US);
Y10T83/8752 (EP,US) (-)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   SE [1984/51]
TitreAllemand:Vorrichtung zum Feinschneiden von Fenstern in einem Kugelkäfig[1984/51]
Anglais:Device for the fine-cutting of openings in a ball-bearing cage[1984/51]
Français:Dispositif pour le découpage fin des ouvertures dans une cage à billes[1984/51]
Procédure d'examen18.06.1985Requête en examen déposée  [1985/36]
06.03.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
28.05.1986Réponse à une notification de la division dexamen
25.07.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
06.11.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
14.01.1987Taxe de délivrance payée
14.01.1987Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)09.02.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
16.05.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS4205545  [ ] (ANDREWS PETER G [US]);
 DE3044028  [ ] (TRANSPORTGERAETEBAU BUERO FUER [DD])
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.