EP0144298 - Dispositifs de fixation de moteurs hors-bord [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.01.1991 Base de données mise à jour au 12.07.2024
Dernier événement Tooltip	09.03.1991	Extinction du brevet dans un Etat contractant Nouvel/nouveaux État(s): AT, BE, NL	publié le 24.04.1991 [1991/17]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ANDERSSON, Verner Kronobodgatan 11 S-824 00 Hudiksvall / SE
	Pour tous les Etats désignés Andersson, Kaj Kasköplan 5 S-824 00 Hudiksvall / SE
	[1985/24]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1985/24]
Mandataire(s)	Lindblom, Erik J. Flotthamn 150 23 Enhörna / SE
	[N/P]
Précédent [1985/24]	Lindblom, Erik J. Flotthamn S-150 23 Enhörna / SE
Numéro de la demande, date de dépôt	84850338.9	31.10.1984
	[1985/24]
Numéro de priorité, date	SE19830006003	01.11.1983 Format original publié: SE 8306003
	[1985/24]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0144298
	Date:	12.06.1985
	Langue:	EN
	[1985/24]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0144298
	Date:	20.01.1988
	Langue:	EN
	[1988/03]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0144298
	Date:	28.03.1990
	Langue:	EN
	[1990/13]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	02.12.1987
Classification	IPC:	B63H21/26	[1985/24]
	CPC:	B63H20/10 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1985/24]
Titre	Allemand:	Vorrichtungen zum Befestigen von Aussenbordmotoren	[1985/24]
	Anglais:	Attachment means for outboard motors	[1985/24]
	Français:	Dispositifs de fixation de moteurs hors-bord	[1985/24]
Procédure d'examen	23.01.1988	Requête en examen déposée [1988/12]
	30.03.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	30.05.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	14.03.1989	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	12.07.1989	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	21.09.1989	Taxe de délivrance payée
	21.09.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	29.12.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/11]
Requête en poursuite de la procédure de:	12.01.1990	Requête en poursuite de la procédure déposée
	12.01.1990	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	31.01.1990	Décision envoyée
Taxes payées	Taxe annuelle
	28.11.1986	Taxe annuelle Année du brevet 03
	31.10.1987	Taxe annuelle Année du brevet 04
	27.10.1988	Taxe annuelle Année du brevet 05
	31.10.1989	Taxe annuelle Année du brevet 06
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.10.1986	03 M06 Taxe payée le 28.11.1986
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	AT	28.03.1990
	BE	28.03.1990
	CH	28.03.1990
	LI	28.03.1990
	NL	28.03.1990
	SE	28.03.1990
	[1991/17]
Précédent [1990/50]	CH	28.03.1990
	LI	28.03.1990
	SE	28.03.1990
Précédent [1990/46]	CH	28.03.1990
	LI	28.03.1990
Citations:	Recherche	[A]US3107073 (MONROE LEVI G);
		[A]GB2080752 (OUTBOARD MARINE CORP);
		[AD]US4362513 (HALL CHARLES B, et al)

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