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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0129583

EP0129583 - OUTILS DE COUPE ET D'ABRASION [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  20.06.1985
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HALE ENGINEERING INC.
119 Liberty Street
Danvers, MA 01923 / US
[1985/01]
Inventeur(s)01 / COLE, Richard, F.
4 Fountain Inn Lane
Marblehead, MA 01945 / US
[1985/01]
Numéro de la demande, date de dépôt84900258.912.12.1983
[1985/01]
WO1983US01946
Numéro de priorité, dateUS1982044915213.12.1982         Format original publié: US 449152
[1985/01]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO8402300
Date:21.06.1984
[1984/15]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0129583
Date:02.01.1985
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 21.06.1984, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1985/01]
Rapport(s) de recherche
ClassificationIPC:B24D5/02
[1985/01]
CPC:
B24D18/00 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   LI,   LU,   NL,   SE [1985/01]
TitreAllemand:SCHNEID- UND SCHLEIFKÖRPER[1985/01]
Anglais:CUTTING AND ABRADING TOOLS[1985/01]
Français:OUTILS DE COUPE ET D'ABRASION[1985/01]
Dossier détruit :13.07.1991
Procédure dexamen14.11.1984La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1985/34]
15.02.1985Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1985/34]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe règle 85bis: taxe nationale de base CBE 1973
13.09.1984AT   M02   Pas encore payé
13.09.1984BE   M02   Pas encore payé
13.09.1984CH   M02   Pas encore payé
13.09.1984DE   M02   Pas encore payé
13.09.1984FR   M02   Pas encore payé
13.09.1984GB   M02   Pas encore payé
13.09.1984LU   M02   Pas encore payé
13.09.1984NL   M02   Pas encore payé
13.09.1984SE   M02   Pas encore payé
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
21.12.1984M02   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US2020117  ;
 [A]US4047902  ;
 [A]US3249410  ;
 [A]US2367286  ;
 [A]DE2910962  ;
 [A]US3115401
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