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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0157141

EP0157141 - Dispositif de relevé de profil rapide [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été rejetée
Statut actualisé le  26.04.1988
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
PROGE - Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance du 27 septembre 1967
3-5 Villa Ségur
75007 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1985/41]Pour tous les Etats désignés
PROGE - Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance du 27 septembre 1967
3-5 Villa Ségur
F-75007 Paris / FR
Inventeur(s)01 / Denimal, Philippe
Les Martres d'Artières
F-63430 Pont du Chateau / FR
[1985/41]
Mandataire(s)Renaudie, Jacques
FROGE 3-5 Villa Ségur
75007 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1985/41]Renaudie, Jacques
FROGE 3-5 Villa Ségur
F-75007 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt85101761.618.02.1985
[1985/41]
Numéro de priorité, dateFR1984000292723.02.1984         Format original publié: FR 8402927
[1985/41]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0157141
Date:09.10.1985
Langue:FR
[1985/41]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP08.08.1985
ClassificationIPC:H04N5/335, G01B11/02
[1985/41]
CPC:
G01B11/024 (EP,US); H04N25/00 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1985/41]
TitreAllemand:Anordnung zum schnellen Profilaufzeichnen[1985/41]
Anglais:Device for fast profile plotting[1985/41]
Français:Dispositif de relevé de profil rapide[1985/41]
Dossier détruit :10.08.1994
Procédure dexamen26.02.1985Requête en examen déposée  [1985/41]
09.10.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
26.11.1986Réponse à une notification de la division dexamen
13.01.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
22.04.1987Réponse à une notification de la division dexamen
11.08.1987Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
08.09.1987Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.01.1988Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [1988/24]
31.01.1988Demande rejetée, date d'effet juridique [1988/24]
Taxes payéesTaxe annuelle
11.02.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
29.02.198804   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
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Citations:Recherche[YD]US4322752  (BIXBY JAMES A)
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