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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0171492

EP0171492 - Ailette creuse pour ventilateur à bruit réduit et procédé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.07.1989
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip02.03.1990Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): CH, LI
publié le 18.04.1990 [1990/16]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
F.B.M.- HUDSON ITALIANA S.p.A.
Via R. Lambruschini 15
I-20158 Milan / IT
[1988/12]
Précédent [1986/08]Pour tous les Etats désignés
F.B.M.- HUDSON ITALIANA S.p.A.
Piazzale Lotto, 2
I-20100 Milan / IT
Inventeur(s)01 / Nardella, Massimiliano
Viale Certosa, 46
I-20155 Milan / IT
[1986/08]
Mandataire(s)Dr. Ing. A. Racheli & C. S.r.l.
Viale San Michele del Carso, 4
20144 Milano / IT
[N/P]
Précédent [1986/08]Dr. Ing. A. Racheli & C. S.r.l.
Viale San Michele del Carso, 4
I-20144 Milano / IT
Numéro de la demande, date de dépôt85101840.820.02.1985
[1986/08]
Numéro de priorité, dateIT1984001985629.02.1984         Format original publié: IT 1985684
[1986/08]
Langue de dépôtIT
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0171492
Date:19.02.1986
Langue:EN
[1986/08]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0171492
Date:24.08.1988
Langue:EN
[1988/34]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP30.07.1985
ClassificationIPC:F04D29/38, F01D5/18
[1986/08]
CPC:
F04D29/388 (EP,US); F01D5/18 (EP,US); F05D2260/96 (EP,US);
Y02T50/60 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   LI,   NL [1986/08]
TitreAllemand:Geräuscharmer Hohlflügel für Gebläse und Verfahren[1986/08]
Anglais:Low noise hollow fan blade and process[1986/08]
Français:Ailette creuse pour ventilateur à bruit réduit et procédé[1986/08]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen12.07.1986Requête en examen déposée  [1986/39]
12.05.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
29.08.1987Réponse à une notification de la division dexamen
15.10.1987Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
15.02.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.05.1988Taxe de délivrance payée
13.05.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)25.05.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/34]
Taxes payéesTaxe annuelle
02.02.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
26.01.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipGB20.02.1989
BE28.02.1989
CH28.02.1989
LI28.02.1989
[1990/16]
Précédent [1990/04]GB20.02.1989
BE28.02.1989
Précédent [1989/39]BE28.02.1989
Citations:Recherche[A]GB1323883  (ROLLS ROYCE);
 [A]NL7302368  ;
 [A]DE2443726  (MUELLER & CO HELIOS APP)
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