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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0156395

EP0156395 - Utilisation d'un alliage forgeable à base de titane pour la fabrication d'outils de coupe comportant un tranchant et un contre-tranchant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  08.02.1988
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Fritz Bracht GmbH
Böcklinstrasse 10
D-5650 Solingen / DE
Pour tous les Etats désignés
Krupp Stahl AG
Alleestrasse 165
44793 Bochum / DE
[N/P]
Précédent [1985/40]Pour tous les Etats désignés
Fritz Bracht GmbH
Böcklinstrasse 10
D-5650 Solingen / DE
Pour tous les Etats désignés
Krupp Stahl AG
Alleestrasse 165
D-44793 Bochum / DE
Inventeur(s)01 / Kramer, Karl-Heinz, Dr. Ing.
August-Schmidt-Strasse 48
D-4330 Mülheim / DE
02 / Mertens, Wolfgang
Gerhart-Hauptmannstrasse 5
D-5650 Solingen 1 / DE
[1985/40]
Mandataire(s)Cohausz & Florack
Patent- & Rechtsanwälte
Partnerschaftsgesellschaft mbB
Bleichstrasse 14
40211 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1985/40]Cohausz & Florack Patentanwälte
Postfach 33 02 29
D-40435 Düsseldorf / DE
Numéro de la demande, date de dépôt85103837.229.03.1985
[1985/40]
Numéro de priorité, dateDE1984341185530.03.1984         Format original publié: DE 3411855
[1985/40]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0156395
Date:02.10.1985
Langue:DE
[1985/40]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0156395
Date:16.12.1987
Langue:DE
[1987/51]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP26.10.1987
ClassificationIPC:B25D3/00, B21D53/64, B21K11/06, C22C14/00
[1985/40]
CPC:
B23P15/40 (EP); B21K11/06 (EP); B26B13/00 (EP);
C22C14/00 (EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1985/40]
TitreAllemand:Verwendung einer schmiedbaren Titanlegierung zur Herstellung von Schneide und Gegenschneide aufweisenden Trennwerkzeugen[1985/40]
Anglais:Use of a malleable titanium-base alloy for the manufacture of the cutting edges of cutting tools[1985/40]
Français:Utilisation d'un alliage forgeable à base de titane pour la fabrication d'outils de coupe comportant un tranchant et un contre-tranchant[1985/40]
Dossier détruit :10.08.1994
Procédure dexamen01.04.1987La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1988/13]
30.10.1987Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1988/13]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.03.198703   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]US4007524
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