EP0164625 - Chaussure de ski à dispositif incorporé de fixation du pied [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 13.06.1990 Base de données mise à jour au 08.04.2026
Dernier événement Tooltip	13.06.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 01.08.1990 [1990/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés NORDICA S.p.A Via Montebelluna 5/7 31040 Trevignano (Treviso) / IT
	[N/P]
Précédent [1985/51]	Pour tous les Etats désignés NORDICA S.p.A Via Montebelluna 5/7 I-31040 Trevignano (Treviso) / IT
Inventeur(s)	01 / Sartor, Mariano Via Barile 8 I-31044 Montebelluna (Treviso) / IT
	[1985/51]
Mandataire(s)	Modiano, Guido, et al Dr. Modiano & Associati SpA Via Meravigli, 16 20123 Milano / IT
	[N/P]
Précédent [1985/51]	Modiano, Guido, Dr.-Ing., et al Modiano & Associati S.r.l. Via Meravigli, 16 I-20123 Milano / IT
Numéro de la demande, date de dépôt	85106345.3	23.05.1985
	[1985/51]
Numéro de priorité, date	IT19840021967U	30.05.1984 Format original publié: IT 2196784 U
	[1985/51]
Langue de dépôt	IT
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0164625
	Date:	18.12.1985
	Langue:	EN
	[1985/51]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0164625
	Date:	02.08.1989
	Langue:	EN
	[1989/31]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	16.10.1985
Classification	IPC:	A43B5/04	[1985/51]
	CPC:	A43B5/0449 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, LI [1985/51]
Titre	Allemand:	Skischuh mit eingebauter Vorrichtung zur Befestigung des Fusses	[1985/51]
	Anglais:	Ski boot incorporating a foot securing device	[1985/51]
	Français:	Chaussure de ski à dispositif incorporé de fixation du pied	[1985/51]
Procédure d'examen	12.06.1986	Requête en examen déposée [1986/34]
	20.11.1987	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	30.05.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	04.08.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	08.12.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	25.02.1989	Taxe de délivrance payée
	25.02.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	03.05.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/31]
Taxes payées	Taxe annuelle
	21.04.1987	Taxe annuelle Année du brevet 03
	19.04.1988	Taxe annuelle Année du brevet 04
	15.05.1989	Taxe annuelle Année du brevet 05
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