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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0167941

EP0167941 - Capteur de pression différentielle [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 12.10.1989 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1986/03]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Schwaier, Arnold, Dipl.-Ing. Hermann-Löns-Weg 28 D-7516 Karlsbad / DE
	[1986/03]
Numéro de la demande, date de dépôt	85108024.2	28.06.1985
	[1986/03]
Numéro de priorité, date	DE19843425198	09.07.1984 Format original publié: DE 3425198
	[1986/03]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0167941
	Date:	15.01.1986
	Langue:	DE
	[1986/03]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0167941
	Date:	05.10.1988
	Langue:	DE
	[1988/40]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.08.1988
Classification	IPC:	G01L13/02, G01L9/00	[1988/40]
	CPC:	G01L13/025 (EP); G01L9/0042 (EP)
	Précédent IPC [1986/03]	G01L13/02
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL [1986/03]
Titre	Allemand:	Differenzdruck-Messzelle	[1986/03]
	Anglais:	Differential pressure gauge head	[1986/03]
	Français:	Capteur de pression différentielle	[1986/03]
Dossier détruit :	15.05.1995
Procédure dexamen	06.04.1989	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1989/48]
	29.06.1989	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1989/48]
Taxes payées	Taxe annuelle
	26.06.1987	Taxe annuelle Année du brevet 03
	27.06.1988	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe règle 85ter CBE 1973
	28.04.1989	M01 Pas encore payé
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.06.1989	05 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[YP]EP0115074 ;
		[Y]DE7703675U ;
		[A]CH186010 ;
		[A]GB2065893 ;
		[A]EP0059488 ;
		[A]DE2659376

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