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EP0181444

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0181444

EP0181444 - Dispositif de suspension [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 23.10.1986 Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Hespe & Woelm GmbH & Co. KG Hasselbecker Strasse 4 D-42579 Heiligenhaus / DE
	[1986/21]
Inventeur(s)	01 / Gessner, Ulrich Hubertusstrasse 17 D-5628 Heiligenhaus / DE
	[1986/21]
Mandataire(s)	Brinkmann & Partner Patentanwälte Partnerschaft mbB Am Seestern 8 40547 Düsseldorf / DE
	[N/P]
Précédent [1986/21]	Stenger, Watzke & Ring Patentanwälte Kaiser-Friedrich-Ring 70 D-40547 Düsseldorf / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	85110436.4	20.08.1985
	[1986/21]
Numéro de priorité, date	DE19840033632U	16.11.1984 Format original publié: DE 8433632 U
	[1986/21]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0181444
	Date:	21.05.1986
	Langue:	DE
	[1986/21]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0181444
	Date:	05.11.1986
	Langue:	DE
	[1986/45]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.09.1986
Classification	IPC:	E05D15/06	[1986/21]
	CPC:	E05D15/063 (EP); E05Y2201/64 (EP); E05Y2600/32 (EP); E05Y2900/132 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1986/21]
Titre	Allemand:	Hängevorrichtung	[1986/21]
	Anglais:	Suspension device	[1986/21]
	Français:	Dispositif de suspension	[1986/21]
Dossier détruit :	16.12.1992
Procédure d'examen	03.10.1986	Demande retirée par le demandeur [1986/50]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]GB1405931 ;
		[A]CH430486

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