blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0203221

EP0203221 - Dispositif pour s'étendre sur le sol [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  09.08.1988
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip09.08.1988Demande réputée retiréepublié le 28.09.1988 [1988/39]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Hobi, Bernadette
Röhrliberg 54
CH-6330 Cham / CH
[1986/49]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1986/49]
Mandataire(s)Kemény, Andreas
c/o Kemény AG Patentanwaltbüro Postfach 3414
CH-6002 Luzern / CH
[1986/49]
Numéro de la demande, date de dépôt85113323.121.10.1985
[1986/49]
Numéro de priorité, dateCH1985000228730.05.1985         Format original publié: CH 228785
[1986/49]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0203221
Date:03.12.1986
Langue:DE
[1986/49]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0203221
Date:05.08.1987
Langue:DE
[1987/32]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP16.06.1987
ClassificationIPC:A47G9/06
[1986/49]
CPC:
A47G9/06 (EP); E04H15/62 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1986/49]
TitreAllemand:Vorrichtung zum Liegen auf dem Boden[1986/49]
Anglais:Device for lying down on the ground[1986/49]
Français:Dispositif pour s'étendre sur le sol[1986/49]
Dossier détruit :11.08.1994
Procédure dexamen08.02.1988La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1988/39]
02.05.1988Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1988/39]
Taxes payéesTaxe annuelle
05.06.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
05.02.1988M02   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US2907057  ;
 [X]US2898609  ;
 [A]US3241202  ;
 [A]US3237904
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.