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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0187211

EP0187211 - Dispositif générateur de signal sonore [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  29.06.1990
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip29.06.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 16.08.1990 [1990/33]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
YAMAHA CORPORATION
10-1, Nakazawa-cho Hamamatsu-shi
Shizuoka-ken / JP
[N/P]
Précédent [1988/22]Pour tous les Etats désignés
YAMAHA CORPORATION
10-1, Nakazawa-cho
Hamamatsu-shi Shizuoka-ken / JP
Précédent [1986/29]Pour tous les Etats désignés
Nippon Gakki Seizo Kabushiki Kaisha
10-1, Nakazawa-cho
Hamamatsu-shi Shizuoka-ken / JP
Inventeur(s)01 / Kunimoto, Toshifumi
c/o NIPPON GAKKI SEIZO K.K. 10-1, Nakazawa-cho
Hamamatsu-shi Shizuoka-ken / JP
[1986/29]
Mandataire(s)Kehl, Günther, et al
Kehl, Ascherl, Liebhoff & Ettmayr
Patentanwälte
Friedrich-Herschel-Strasse 9
81679 München / DE
[N/P]
Précédent [1989/35]Kehl, Günther, Dipl.-Phys., et al
Patentanwälte Hagemann & Kehl Postfach 86 03 29
D-81630 München / DE
Précédent [1988/35]Kehl, Günther, Dipl.-Phys.
Patentanwälte HAGEMANN & KEHL Ismaninger Strasse 108 Postfach 860329
D-8000 München 86 / DE
Précédent [1986/29]Kehl, Günther, Dipl.-Phys.
Patentanwälte Hagemann & Kehl Postfach 86 03 29
D-81630 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt85113670.528.10.1985
[1986/29]
Numéro de priorité, dateJP1984022837130.10.1984         Format original publié: JP 22837184
[1986/29]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0187211
Date:16.07.1986
Langue:EN
[1986/29]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0187211
Date:30.08.1989
Langue:EN
[1989/35]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.05.1986
ClassificationIPC:G10H7/00
[1986/29]
CPC:
G10H7/008 (EP,US); G10H1/125 (EP,US); G10H2250/621 (EP,US);
G10H2250/631 (EP,US); Y10S84/09 (EP,US); Y10S84/10 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB [1986/29]
TitreAllemand:Tonsignalerzeugungsvorrichtung[1986/29]
Anglais:Tone signal generating apparatus[1986/29]
Français:Dispositif générateur de signal sonore[1986/29]
Procédure d'examen02.09.1986Requête en examen déposée  [1986/45]
25.07.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.11.1988Réponse à une notification de la division dexamen
24.01.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.02.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.05.1989Taxe de délivrance payée
12.05.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)31.05.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/33]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.10.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
18.10.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]US4138915  (NAGAI YOHEI, et al);
 [Y]GB2103005  (NIPPON MUSICAL INSTRUMENTS MFG [JP]);
 [A]US4267761  (DEUTSCH RALPH)
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