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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0153047

EP0153047 - Dispositif pour biopsie transrectale de la prostate [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  28.03.1990
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip28.03.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 16.05.1990 [1990/20]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Beraha, Dan
912 Woodbriar Court
Fort Walton Beach, FL 33548 / US
[1985/35]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1985/35]
Mandataire(s)MacGregor, Gordon, et al
Eric Potter Clarkson LLP Park View House 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DD / GB
[N/P]
Précédent [1985/35]MacGregor, Gordon, et al
ERIC POTTER CLARKSON St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham, NG1 1LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt85300617.930.01.1985
[1985/35]
Numéro de priorité, dateUS1984057915810.02.1984         Format original publié: US 579158
[1985/35]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0153047
Date:28.08.1985
Langue:EN
[1985/35]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0153047
Date:20.08.1986
Langue:EN
[1986/34]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0153047
Date:24.05.1989
Langue:EN
[1989/21]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP03.07.1986
ClassificationIPC:A61B10/00
[1985/35]
CPC:
A61B10/0241 (EP,US); A61B2017/00274 (EP,US); A61B2018/00547 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB [1985/35]
TitreAllemand:Vorrichtung für transrektale Biopsie der Prostata[1985/35]
Anglais:Transrectal prostate biopsy device[1985/35]
Français:Dispositif pour biopsie transrectale de la prostate[1985/35]
Procédure d'examen27.10.1986Requête en examen déposée  [1987/02]
28.01.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
30.05.1988Réponse à une notification de la division dexamen
27.07.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
28.11.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
14.02.1989Taxe de délivrance payée
14.02.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)27.02.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/20]
Taxes payéesTaxe annuelle
17.12.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
14.12.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
19.12.1988Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]US3477423  (GRIFFITH LIONELL K);
 [A]US2496111  (HENRY TURKEL)
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