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Dossier(s):  EP0165675



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 279
08.02.2013 CDS mise à jour - modifications concernant l'opposant Opposition 1
06.02.2013 CDS mise à jour - modifications concernant l'opposant Opposition 1
07.12.1994 Clôture de la procédure d'opposition avec maintien du brevet Opposition 1
02.11.1994 Clôture de la procédure d'opposition avec révocation du brevet Opposition 1
27.10.1994 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
27.10.1994 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
04.10.1994 Soumission de la traduction des revendications modifiées Opposition 1
04.10.1994 Traduction des revendications en français Opposition 2
04.10.1994 Traduction des revendications en français Opposition 2
04.10.1994 Traduction des revendications en allemand Opposition 3
04.10.1994 Traduction des revendications en allemand Opposition 2
07.07.1994 Notification avec invitation de traductions Opposition 1
07.07.1994 Notification avec invitation de traductions Opposition 3
21.06.1994 Maintien du brevet sur la base des documents retenus lors de la décision finale Opposition 1
10.03.1994 Récépissé de document Opposition 2
09.03.1994 Accusé de réception Opposition 2
07.03.1994 Récépissé de document Opposition 2
04.03.1994 Annexe à une notification Opposition 3
04.03.1994 Motifs de la décision (Annexe) Opposition 5
04.03.1994 Décision intermédiaire en procédure d'opposition Opposition 1
04.03.1994 Décision intermédiaire en procédure d'opposition Opposition 1
04.03.1994 Texte envisagé pour la délivrance Opposition 19
25.02.1994 Décision de la division d'opposition et instruction Opposition 1
15.01.1993 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
24.12.1992 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 4
24.12.1992 Revendications Opposition 2
24.12.1992 Revendications Opposition 2
24.12.1992 Décision de la division d'opposition et instruction Opposition 2
24.12.1992 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 1
27.08.1992 Annexe à une notification Opposition 1
27.08.1992 Notification avec invitation aux parties d'observations Opposition 2
11.05.1992 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
28.04.1992 Procédure orale: Réponse à une proposition de date Opposition 1
27.04.1992 Procédure orale: Réponse à une proposition de date Opposition 1
30.01.1992 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
22.01.1992 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
02.01.1992 Annexe à une notification Opposition 4
02.01.1992 Notification avec invitation aux parties d'observations Opposition 2
08.10.1991 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
24.09.1991 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 5
24.09.1991 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
24.09.1991 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
24.09.1991 Revendications Opposition 2
24.09.1991 Revendications Opposition 2
24.09.1991 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
23.09.1991 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 10
19.09.1991 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Opposition 1
11.09.1991 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
20.08.1991 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
08.08.1991 Réponse de l'opposant aux soumissions du breveté Opposition 1
05.08.1991 Brève notification avec délai Opposition 1
19.07.1991 Notification des observations du titulaire du brevet pour opposant(s) avec délai Opposition 1
13.07.1991 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 2
09.07.1991 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 2
13.05.1991 Notification d'une opposition et requête en observations Opposition 1
13.05.1991 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
28.12.1990 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
14.12.1990 Acte d'opposition Opposition 4
11.07.1990 Envoi du certificat de brevet européen à la règle 74 CBE Recherche / Examen 1
25.05.1990 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
26.03.1990 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
26.03.1990 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 3
26.03.1990 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 3
04.01.1990 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 3
11.11.1989 Pièce-jointe Recherche / Examen 1
11.11.1989 Désaccord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
12.07.1989 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 2
12.07.1989 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 21
22.06.1989 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
12.06.1989 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
15.09.1987 Pièce-jointe Recherche / Examen 17
15.09.1987 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
05.09.1987 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
02.06.1987 Rappel du délai de paiement de la taxe d'examen/ de désignation/de correction dans l'opinion écrite/modification Recherche / Examen 2
06.04.1987 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
06.04.1987 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
29.10.1985 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 1
19.06.1985 Correspondance croisée OEB/demandeur Recherche / Examen 1
18.06.1985 Lettre relative à la priorité Recherche / Examen 1
18.06.1985 Document de priorité Recherche / Examen 23
18.06.1985 Traduction du document de priorité Recherche / Examen 23
07.06.1985 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 2
07.06.1985 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 2
07.06.1985 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 2
07.06.1985 Invitation à déposer un pouvoir du mandataire Recherche / Examen 2
21.05.1985 Pouvoir Recherche / Examen 1
21.05.1985 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
24.04.1985 Abrégé Recherche / Examen 1
24.04.1985 Revendications Recherche / Examen 2
24.04.1985 Description Recherche / Examen 16
24.04.1985 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
24.04.1985 Dessins Recherche / Examen 3
24.04.1985 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 10