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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0167268

EP0167268 - Clapet rotatif de ventilation [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  12.02.1986
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GENERAL MOTORS CORPORATION
General Motors Building 3044 West Grand Boulevard Detroit
Michigan 48202 / US
[N/P]
Précédent [1986/02]Pour tous les Etats désignés
GENERAL MOTORS CORPORATION
General Motors Building 3044 West Grand Boulevard
Detroit Michigan 48202 / US
Inventeur(s)01 / Hoffman, Donald Edward
78 Willowcrest Drive
West Seneca New York 14224 / US
02 / McDonald, David Bradley
6430 Tonawanda Creek Road
Lockport New York 14094 / US
[1986/02]
Mandataire(s)Breakwell, John Neil Bower, et al
GM Patent Section Vauxhall Motors Limited Luton Office (F6) P.O. Box No. 3 Kimpton Road Luton
Bedfordshire LU2 OSY / GB
[N/P]
Précédent [1986/02]Breakwell, John Neil Bower, et al
GM Patent Section Vauxhall Motors Limited Luton Office (F6) P.O. Box No. 3 Kimpton Road
Luton Bedfordshire LU2 OSY / GB
Numéro de la demande, date de dépôt85303743.029.05.1985
[1986/02]
Numéro de priorité, dateUS1984062411525.06.1984         Format original publié: US 624115
[1986/02]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0167268
Date:08.01.1986
Langue:EN
[1986/02]
ClassificationIPC:F16K11/02
[1986/02]
CPC:
B60H1/00685 (EP); F24F13/04 (EP); F24F13/10 (EP);
B60H2001/00714 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1986/02]
TitreAllemand:Drehbares Lüftungsventil[1986/02]
Anglais:Rotary air valve[1986/02]
Français:Clapet rotatif de ventilation[1986/02]
Dossier détruit :16.12.1992
Procédure d'examen12.06.1985Requête en examen déposée  [1986/02]
31.01.1986Demande retirée par le demandeur  [1986/14]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
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