blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0169694

EP0169694 - Composant supprimant de signaux à haute fréquence [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1986/05]Composant en forme de circuits intégrés anti-rayonnant de signaux à haute fréquence
[1990/36]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.07.1991
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip06.07.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 28.08.1991 [1991/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RCA LICENSING CORPORATION
2 Independence Way Princeton
New Jersey 08540 / US
[N/P]
Précédent [1988/23]Pour tous les Etats désignés
RCA LICENSING CORPORATION
2 Independence Way
Princeton New Jersey 08540 / US
Précédent [1986/05]Pour tous les Etats désignés
RCA CORPORATION
201 Washington Road
Princeton, NJ 08540 / US
Inventeur(s)01 / Hettiger, James
8912 North Manderley Drive
Indianapolis Indiana / US
[1986/05]
Mandataire(s)Smith, Thomas Ian Macdonald
RCA International Limited Burdett House 15-16 Buckingham Street
London WC2N 6DU / GB
[1986/34]
Précédent [1986/05]Pratt, Richard Wilson
c/o RCA International Limited Norfolk House 31 St. James's Square
London, SW1Y 4JR / GB
Numéro de la demande, date de dépôt85304990.612.07.1985
[1986/05]
Numéro de priorité, dateUS1984063433025.07.1984         Format original publié: US 634330
[1986/05]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0169694
Date:29.01.1986
Langue:EN
[1986/05]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0169694
Date:15.04.1987
Langue:EN
[1987/16]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0169694
Date:05.09.1990
Langue:EN
[1990/36]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.02.1987
ClassificationIPC:H05K9/00
[1986/05]
CPC:
H05K1/0233 (EP); H01F1/00 (KR); H01P1/227 (EP);
H05K9/0039 (EP); H05K2201/086 (EP); H05K2201/10363 (EP);
H05K2201/10636 (EP); Y02P70/50 (EP) (-)
Etats contractants désignésAT,   DE,   FR,   GB,   IT [1986/05]
TitreAllemand:Bauteil zur Unterdrückung von hochfrequenten Signalen[1990/36]
Anglais:Component providing high frequency signal suppression[1986/05]
Français:Composant supprimant de signaux à haute fréquence[1990/36]
Précédent [1986/05]Bauteil nach Art integrierter Schaltungen zur Unterdrückung der Abstrahlung von hochfrequenten Signalen
Précédent [1986/05]Composant en forme de circuits intégrés anti-rayonnant de signaux à haute fréquence
Procédure d'examen23.09.1987Requête en examen déposée  [1987/48]
26.04.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.08.1989Réponse à une notification de la division dexamen
03.11.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
02.03.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
21.05.1990Taxe de délivrance payée
21.05.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.06.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
23.06.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
27.06.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
05.06.1989Taxe annuelle Année du brevet 05
21.06.1990Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]US3781724  (MOORE L, et al);
 [A]DE2524300  ;
 [Y]EP0013364  (SIEMENS AG [DE])
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.