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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0214349

EP0214349 - Cabine de peinture [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  22.02.1990
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.04.2002Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): FR
publié le 12.06.2002  [2002/24]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ELECTROPAINTING SALES PTY LTD.
34 Norman Street Peakhurst
New South Wales 2210 / AU
[N/P]
Précédent [1987/12]Pour tous les Etats désignés
ELECTROPAINTING SALES PTY LTD.
34 Norman Street
Peakhurst New South Wales 2210 / AU
Inventeur(s)01 / Fallas, Spyros
Unit 11, 17 Gordon Street
Brighton Le Sands, New South Wales 2216 / AU
[1987/12]
Mandataire(s)JENSEN & SON
366-368 Old Street
London EC1V 9LT / GB
[N/P]
Précédent [1987/12]JENSEN & SON
70 Paul Street
London EC2A 4NA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt85306383.209.09.1985
[1987/12]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0214349
Date:18.03.1987
Langue:EN
[1987/12]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0214349
Date:26.04.1989
Langue:EN
[1989/17]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.05.1986
ClassificationIPC:B05B15/12
[1987/12]
CPC:
B05B16/20 (EP); B05B16/95 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1987/12]
TitreAllemand:Lackierkabine[1987/12]
Anglais:A paint booth assembly[1987/12]
Français:Cabine de peinture[1987/12]
Procédure d'examen14.05.1987Requête en examen déposée  [1987/29]
03.02.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.05.1988Réponse à une notification de la division dexamen
23.06.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
27.10.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
04.01.1989Taxe de délivrance payée
04.01.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)27.01.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/15]
Taxes payéesTaxe annuelle
16.09.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
06.09.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipAT26.04.1989
BE26.04.1989
FR26.04.1989
NL26.04.1989
LU30.09.1989
[2002/24]
Précédent [1999/52]AT26.04.1989
BE26.04.1989
NL26.04.1989
LU30.09.1989
Précédent [1991/08]AT26.04.1989
BE26.04.1989
NL26.04.1989
Précédent [1990/11]AT26.04.1989
NL26.04.1989
Précédent [1990/09]AT26.04.1989
Citations:Recherche[A]US1448000  (REEVES ORWELL C)
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