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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0148803

EP0148803 - Déflecteur acousto-optique polychromatique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1985/29]Déflecteur acoust-optique polychromatique
[1989/09]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.01.1990
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip04.01.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 21.02.1990 [1990/08]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A.)
B.P. 59 Aérodrome de Villacoublay
F-78140 Velizy Villacoublay / FR
Pour tous les Etats désignés
Société AUTOMATES ET AUTOMATISMES (S.A.R.L.)
6-8 rue de Versailles
F-78470 Saint Remy les Chevreuse / FR
[1985/29]
Inventeur(s)01 / Bastian, Jean-Louis
7, Avenue du Général Maistre
F-75014 Paris / FR
02 / Picault, Jean-Pierre
2, Ch. de la Garenne
F-91290 La Norville / FR
[1985/29]
Mandataire(s)Chevallier, Robert Marie Georges
Cabinet BOETTCHER 23, rue La Boétie
F-75008 Paris / FR
[1987/10]
Précédent [1985/29]Chevallier, Robert Marie Georges
Société SEDIC 40, rue Victor Basch
F-92120 Montrouge / FR
Numéro de la demande, date de dépôt85400034.609.01.1985
[1985/29]
Numéro de priorité, dateFR1984000025710.01.1984         Format original publié: FR 8400257
[1985/29]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0148803
Date:17.07.1985
Langue:FR
[1985/29]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0148803
Date:01.03.1989
Langue:FR
[1989/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP04.06.1985
ClassificationIPC:G02F1/11, G02F1/33
[1985/29]
CPC:
G02F1/332 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1985/29]
TitreAllemand:Akusto-optische polykromatische Ablenkeinheit[1985/29]
Anglais:Polychromatic acousto-optical deflector[1985/29]
Français:Déflecteur acousto-optique polychromatique[1989/09]
Précédent [1985/29]Déflecteur acoust-optique polychromatique
Procédure d'examen09.12.1985Requête en examen déposée  [1986/10]
08.05.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.08.1987Réponse à une notification de la division dexamen
18.05.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
10.06.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
09.08.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
04.11.1988Taxe de délivrance payée
04.11.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)02.12.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/08]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.01.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
26.11.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
30.11.1988Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]DE3248539  ;
 [A]EP0018150  ;
 [A]DE3205868  ;
 [A]US3783185
 [A]  - JOURNAL OF PHYSICS E; SCIENTIFIC INSTRUMENTS, vol. 6, no. 9, septembre 1973, pages 868-670, Londres, GB; Y. OHTSUKA: "Sound velocity measurement based on optical heterodyne detection techniques using two successive ultrasonic waves"
 [A]  - APPLIED OPTICS, vol. 20, no. 4, 15 février 1981, pages 588-590, New York, US; J.B. ABBISS et al.: "Deviation-free Bragg cell frequency-shifting"
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