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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0172053

EP0172053 - Vanne auto-nettoyante pour produits poudreux, granuleux et pâteux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  13.07.1989
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip13.07.1989Aucune opposition formée dans le délaipublié le 30.08.1989 [1989/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN Société Anonyme
58, rue Général Chanzy
F-76600 Le Havre / FR
[1988/32]
Précédent [1986/08]Pour tous les Etats désignés
ETABLISSEMENTS TROUVAY & CAUVIN Société Anonyme
58, rue Général Chanzy
F-76600 Le Havre / FR
Pour tous les Etats désignés
Morello, Aldo
18 bis, rue Creuze
F-69100 Villeurbanne / FR
Inventeur(s)01 / Besnard, Henri
8, Place du Général Leclerc
F-76400 Fecamp / FR
02 / Fremau, Daniel
Immeuble Ravel Parc de la Rivière Appartement 40
F-76400 Fecamp / FR
[1986/08]
Mandataire(s)Rodhain, Claude
Cabinet Claude Rodhain S.A. 3, rue Moncey
75009 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1986/08]Rodhain, Claude
Cabinet Claude Rodhain S.A. 3, rue Moncey
F-75009 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt85401303.427.06.1985
[1986/08]
Numéro de priorité, dateFR1984001104211.07.1984         Format original publié: FR 8411042
[1986/08]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0172053
Date:19.02.1986
Langue:FR
[1986/08]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0172053
Date:14.09.1988
Langue:FR
[1988/37]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.11.1985
ClassificationIPC:F16K3/316, F16K3/02
[1986/08]
CPC:
F16K3/0281 (EP,US); F16K3/316 (EP,US); Y10T137/4273 (EP,US);
Y10T137/4336 (EP,US); Y10T137/6075 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1986/08]
TitreAllemand:Selbstreinigende Ventile für pulverige, körnige und teigartige Produkte[1986/08]
Anglais:Self-cleaning valve for powdery, granular and doughy products[1986/08]
Français:Vanne auto-nettoyante pour produits poudreux, granuleux et pâteux[1986/08]
Procédure d'examen04.06.1986Requête en examen déposée  [1986/33]
10.07.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
28.09.1987Réponse à une notification de la division dexamen
27.11.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
07.01.1988Réponse à une notification de la division dexamen
08.02.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
11.03.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
03.06.1988Taxe de délivrance payée
03.06.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)15.06.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.06.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
29.06.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US1675986  (LYALL MASON HAROLD);
 [A]FR1452707  (FMC CORP)
ExamenEP0048780
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