EP0172058 - Nouvelles phényl-naphthyridines, leur procédé de préparation, médicaments les contenant, notamment anti-ulcères [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 27.10.1990 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	27.10.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 19.12.1990 [1990/51]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés LABORATOIRES UPSA 1 bis, rue du Docteur Camille Bru 47000 Agen / FR
	[N/P]
Précédent [1989/20]	Pour tous les Etats désignés LABORATOIRES UPSA 1 bis, rue du Docteur Camille Bru F-47000 Agen / FR
Précédent [1986/08]	Pour tous les Etats désignés CARPIBEM (CENTRE D'ACTIVITE ET DE RECHERCHE PHARMACEUTIQUE INDUSTRIELLE BIOLOGIQUE ET MEDICALE) Société Anonyme dite: 128, rue Danton F-92500 Rueil-Malmaison / FR
Inventeur(s)	01 / Teulon, Jean-Marie 13, Avenue Guibert F-78170 La Celle Saint Cloud / FR
	[1986/08]
Mandataire(s)	Portal, Gérard, et al Cabinet Beau de Loménie 158, rue de l'Université 75340 Paris Cedex 07 / FR
	[N/P]
Précédent [1989/20]	Portal, Gérard, et al Cabinet Beau de Loménie 158, rue de l'Université F-75340 Paris Cédex 07 / FR
Précédent [1986/08]	Combe, André CABINET BEAU DE LOMENIE 55, rue d'Amsterdam F-75008 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	85401342.2	03.07.1985
	[1986/08]
Numéro de priorité, date	FR19840011040	11.07.1984 Format original publié: FR 8411040
	[1986/08]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0172058
	Date:	19.02.1986
	Langue:	FR
	[1986/08]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0172058
	Date:	03.01.1990
	Langue:	FR
	[1990/01]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	14.11.1985
Classification	IPC:	C07D471/04, A61K31/435, // (C07D471/04, 221:00, 221:00)	[1986/08]
	CPC:	C07D213/74 (EP,US); C07D471/04 (EP,KR,US); A61P1/04 (EP); A61P25/04 (EP); A61P29/00 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1986/08]
Titre	Allemand:	Phenylnaphthyridine, Verfahren zu deren Herstellung, diese enthaltende Arzneimittel, insbesondere Antigeschwür	[1986/08]
	Anglais:	Phenylnaphthyridines, process for their preparation, medicaments containing them, particularly as anti-ulcer agents	[1986/08]
	Français:	Nouvelles phényl-naphthyridines, leur procédé de préparation, médicaments les contenant, notamment anti-ulcères	[1986/08]
Procédure d'examen	06.05.1986	Requête en examen déposée [1986/28]
	15.09.1987	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	13.01.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	14.12.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	20.02.1989	Réponse à une notification de la division dexamen
	17.05.1989	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	04.07.1989	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	12.09.1989	Taxe de délivrance payée
	12.09.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	05.10.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/51]
Taxes payées	Taxe annuelle
	17.07.1987	Taxe annuelle Année du brevet 03
	20.07.1988	Taxe annuelle Année du brevet 04
	19.07.1989	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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