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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0190223

EP0190223 - DISPOSITIF OPTIQUE LOGIQUE DE PORTE INSENSIBLE AUX PHASES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  07.09.1991
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.09.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 30.10.1991 [1991/44]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Hughes Aircraft Company
7200 Hughes Terrace P.O. Box 45066
Los Angeles, California 90045-0066 / US
[N/P]
Précédent [1986/33]Pour tous les Etats désignés
Hughes Aircraft Company
7200 Hughes Terrace P.O. Box 45066
Los Angeles, California 90045-0066 / US
Inventeur(s)01 / JENSEN, Stephen, M.
402 Virginia Avenue
El Segundo, CA 90245 / US
[1986/33]
Mandataire(s)Colgan, Stephen James, et al
CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square
London WC1A 2RA / GB
[N/P]
Précédent [1986/33]Colgan, Stephen James, et al
CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square
London WC1A 2RA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt85903770.719.07.1985
[1986/33]
WO1985US01376
Numéro de priorité, dateUS1984063644831.07.1984         Format original publié: US 636448
[1986/33]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO8601007
Date:13.02.1986
Langue:EN
[1986/04]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0190223
Date:13.08.1986
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 13.02.1986, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1986/33]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0190223
Date:07.11.1990
Langue:EN
[1990/45]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP13.02.1986
ClassificationIPC:G02F3/00
[1986/33]
CPC:
G02F3/024 (EP); G02F1/3523 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1986/33]
TitreAllemand:PHASENUNABHÄNGIGE, OPTISCHE, LOGISCHE TORSCHALTUNG[1986/33]
Anglais:PHASE INSENSITIVE OPTICAL LOGIC GATE DEVICE[1986/33]
Français:DISPOSITIF OPTIQUE LOGIQUE DE PORTE INSENSIBLE AUX PHASES[1986/33]
Entrée dans la phase régionale05.03.1986Taxe nationale de base payée 
05.03.1986Taxe(s) de désignation payée(s) 
05.03.1986Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen05.03.1986Requête en examen déposée  [1986/33]
06.10.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M08)
08.06.1988Réponse à une notification de la division dexamen
03.11.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
27.02.1989Réponse à une notification de la division dexamen
31.05.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.09.1989Réponse à une notification de la division dexamen
07.03.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
10.05.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
25.05.1990Taxe de délivrance payée
25.05.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)08.08.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/44]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.06.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
16.06.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
07.06.1989Taxe annuelle Année du brevet 05
12.06.1990Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]JP5638314
 [A]  - Electronics International, Volume 55, Nr. 26, December 1982, New York, (US) L. WALLER: "Components for Optical Logic Start to Click", see figure
 [A]  - PATENTS ABSTRACTS OF JAPAN, Volume 6, Nr. 255, (P-162), 14 December 1982, see the entire document & JP, A, 5638314 (Mitsubishi Denki) 20 September 1982, & JP5638314 A 19820920
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