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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0197122

EP0197122 - MULTIPLICATEUR CELLULAIRE PIPELINE EN SERIE A VIRGULE FLOTTANTE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.06.1993
Base de données mise à jour au 26.07.2024
Dernier événement   Tooltip12.06.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 04.08.1993 [1993/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THE COMMONWEALTH OF AUSTRALIA
c/o the Secretary Department of Defence Support, Anzac Park West Building, Constitution Avenue Canberra
Australian Capital Territory 2600 / AU
[N/P]
Précédent [1986/42]Pour tous les Etats désignés
THE COMMONWEALTH OF AUSTRALIA
c/o the Secretary Department of Defence Support, Anzac Park West Building, Constitution Avenue
Canberra, Australian Capital Territory 2600 / AU
Inventeur(s)01 / MARWOOD, Warren
6 Selangor Avenue
Fairview Park, S.A. 5126 / AU
[1986/42]
Mandataire(s)Opperman, Stuart Richard, et al
Haseltine Lake & Co. Hazlitt House 28 Southampton Buildings Chancery Lane
London WC2A 1AT / GB
[1986/42]
Numéro de la demande, date de dépôt85905192.216.10.1985
[1986/42]
WO1985AU00249
Numéro de priorité, dateAU1984000766116.10.1984         Format original publié: AU 766184
[1986/42]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO8602474
Date:24.04.1986
Langue:EN
[1986/09]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0197122
Date:15.10.1986
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 24.04.1986, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1986/42]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0197122
Date:12.08.1992
Langue:EN
[1992/33]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:AU24.04.1986
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP11.09.1989
ClassificationIPC:G06F7/52
[1986/42]
CPC:
G06F7/4876 (EP,US); G06F2207/3884 (EP,US); G06F2207/4812 (EP,US)
Etats contractants désignésGB [1986/42]
TitreAllemand:ZELLULARER GLEITKOMMAMULTIPLIZIERER MIT SERIELLEM FLIESSBANDBETRIEB[1992/33]
Anglais:A CELLULAR FLOATING-POINT SERIAL-PIPELINED MULTIPLIER[1986/42]
Français:MULTIPLICATEUR CELLULAIRE PIPELINE EN SERIE A VIRGULE FLOTTANTE[1986/42]
Précédent [1986/42]ZELLULARER GLEICHKOMMAMULTIPLIZIERER MIT SERIELLEM FLIESSBANDBETRIEB
Dossier détruit :03.03.2001
Entrée dans la phase régionale03.07.1986Taxe nationale de base payée 
03.07.1986Taxe de recherche payée 
03.07.1986Taxe(s) de désignation payée(s) 
03.07.1986Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen03.07.1986Requête en examen déposée  [1986/42]
07.10.1986Perte de droit, date d'effet juridique: Revendications
28.11.1986Envoi de la notification relative à une perte de droit : Revendications {1}
04.03.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
12.07.1991Réponse à une notification de la division dexamen
24.10.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
12.02.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.05.1992Taxe de délivrance payée
06.05.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)13.05.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/31]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.10.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
21.07.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
27.07.1989Taxe annuelle Année du brevet 05
05.10.1990Taxe annuelle Année du brevet 06
07.10.1991Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US3116411  (KEIR ROY A);
 [A]US3871578  (VAN DE GOOR ADRIANUS J, et al);
 [A]US4025773  (BENNETT WALTER SCOTT);
 [A]US4283770  (STEWART ROBERT C)
 [A]  - The Radio and Elecgronic Engineer, Vol. 49, No. 11, issued November 1979 (London, UK), K.Z. PEKMESTZI and Prof. G.D. PAPADOPOULOS, "Cellular two's Complement Serial-Pipeline Multipliers", pages 575-580
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