EP0188233 - Appareil d'entraînement d'un bras pour un robot industriel [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 27.07.1991 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	27.07.1991	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 18.09.1991 [1991/38]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés TEIJIN SEIKI CO. Ltd. Higobashi Center Building, 9-1, Edobori 1-chome Nishi-ku Osaka 550-0002 / JP
	[N/P]
Précédent [1986/30]	Pour tous les Etats désignés TEIJIN SEIKI CO. Ltd. Higobashi Center Building 9-1, Edobori 1-chome Nishi-ku Osaka 550 / JP
Inventeur(s)	01 / Matsumoto, Kazuyuki 5-125-10, Ayano Ogaki-shi Gifu-ken / JP
	02 / Hashimoto, Mashataka 1879, Fuchu Tarui-cho Fuwa-gun Gifu-ken / JP
	03 / Iwata, Michiyoshi 751-10, Iwate Tarui-cho Fuwa-gun Gifu-ken / JP
	[1986/30]
Mandataire(s)	Ter Meer Steinmeister & Partner Patentanwälte mbB Nymphenburger Strasse 4 80335 München / DE
	[N/P]
Précédent [1986/30]	TER MEER - MÜLLER - STEINMEISTER & PARTNER Mauerkircherstrasse 45 D-81679 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	86100236.8	09.01.1986
	[1986/30]
Numéro de priorité, date	JP19850007856	18.01.1985 Format original publié: JP 785685
	JP19850053866	18.03.1985 Format original publié: JP 5386685
	[1986/30]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0188233
	Date:	23.07.1986
	Langue:	EN
	[1986/30]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0188233
	Date:	08.10.1986
	Langue:	EN
	[1986/41]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0188233
	Date:	26.09.1990
	Langue:	EN
	[1990/39]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	19.08.1986
Classification	IPC:	B25J17/00	[1986/41]
	CPC:	B25J9/126 (EP,US); B25J15/02 (KR); B25J17/0241 (EP,US); B25J9/102 (EP,US); F16H1/32 (EP,US); Y10T74/20 (EP,US)
	Précédent IPC [1986/30]	B25J18/00
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT, SE [1986/30]
Titre	Allemand:	Antrieb für einen Arm eines Industrieroboters	[1986/30]
	Anglais:	Robot arm drive apparatus of industrial robot	[1986/30]
	Français:	Appareil d'entraînement d'un bras pour un robot industriel	[1986/30]
Procédure d'examen	supprimé	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	24.12.1986	Requête en examen déposée [1987/10]
	07.12.1987	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	04.06.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	24.08.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	20.12.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	29.12.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	27.04.1989	Réponse à une notification de la division dexamen
	08.11.1989	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
	21.03.1990	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
	05.07.1990	Taxe de délivrance payée
	05.07.1990	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	27.06.1991	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/38]
Taxes payées	Taxe annuelle
	18.01.1988	Taxe annuelle Année du brevet 03
	16.01.1989	Taxe annuelle Année du brevet 04
	17.01.1990	Taxe annuelle Année du brevet 05
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