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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0207238

EP0207238 - Dispositif de contrôle électrique du niveau d'huile, particulièrement dans les moteurs à combustion interne pour véhicule [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  17.05.1990
Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement   Tooltip23.11.2007Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): FR
publié le 26.12.2007  [2007/52]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
VDO Adolf Schindling AG
Gräfstrasse 103
D-60487 Frankfurt / DE
[1987/02]
Inventeur(s)01 / Benda, Franz
Massbornstrasse 23
D-6000 Frankfurt/Main 56 / DE
[1987/02]
Mandataire(s)Klein, Thomas
Kruppstrasse 105
60388 Frankfurt am Main / DE
[N/P]
Précédent [1987/02]Klein, Thomas, Dipl.-Ing. (FH)
Sodener Strasse 9
D-65824 Schwalbach/Ts. / DE
Numéro de la demande, date de dépôt86105257.916.04.1986
[1987/02]
Numéro de priorité, dateDE1985352012505.06.1985         Format original publié: DE 3520125
[1987/02]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0207238
Date:07.01.1987
Langue:DE
[1987/02]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0207238
Date:19.07.1989
Langue:DE
[1989/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.10.1986
ClassificationIPC:G01F23/22, G01F23/04, // F01M11/12
[1987/02]
CPC:
G01F23/04 (EP); G01F23/246 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1987/02]
TitreAllemand:Einrichtung zur elektrischen Ölfüllstandsüberwachung insbesondere in Kraftfahrzeug-Verbrennungsmotoren[1987/02]
Anglais:Device for electrical oil level control, especially in internal-combustion engines of motor vehicles[1987/02]
Français:Dispositif de contrôle électrique du niveau d'huile, particulièrement dans les moteurs à combustion interne pour véhicule[1987/02]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure d'examen29.10.1986Requête en examen déposée  [1987/02]
18.04.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
26.07.1988Réponse à une notification de la division dexamen
07.09.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
13.09.1988Réponse à une notification de la division dexamen
24.10.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
11.11.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.12.1988Taxe de délivrance payée
22.12.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)20.04.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/27]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.03.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
20.03.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipFR19.07.1989
GB19.07.1989
IT19.07.1989
NL19.07.1989
SE17.04.1990
[2002/24]
Précédent [1999/42]GB19.07.1989
IT19.07.1989
NL19.07.1989
SE17.04.1990
Précédent [1991/12]GB19.07.1989
NL19.07.1989
SE17.04.1990
Précédent [1990/42]GB19.07.1989
NL19.07.1989
Précédent [1990/12]NL19.07.1989
Citations:RechercheUS4476714  [ ] (BARRY LEON G [US], et al);
 DE2718295  [ ];
 DE2140963  [ ];
 GB1254207  [ ] (GEN MOTORS CORP [US]);
 DE3327047  [ ] (GEN ELECTRIC [US])
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