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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0202513

EP0202513 - Machine à laver avec des brosses [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  24.01.1990
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip24.01.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 14.03.1990 [1990/11]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Crowhurst, Arthur George
Ramco Road
Waikerie, South Australia / AU
[1986/48]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1986/48]
Mandataire(s)Goddar, Heinz J., et al
Boehmert & Boehmert
Anwaltspartnerschaft mbB
Pettenkoferstrasse 22
80336 München / DE
[N/P]
Précédent [1986/48]Goddar, Heinz J., Dr., et al
FORRESTER & BOEHMERT Franz-Joseph-Strasse 38
D-80801 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt86105884.029.04.1986
[1986/48]
Numéro de priorité, dateAU1985000035229.04.1985         Format original publié: AU 35285
[1986/48]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0202513
Date:26.11.1986
Langue:EN
[1986/48]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0202513
Date:22.03.1989
Langue:EN
[1989/12]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP08.10.1986
ClassificationIPC:B60S3/06, B08B1/04
[1986/48]
CPC:
B60S3/063 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   SE [1986/48]
TitreAllemand:Waschanlage mit Bürsten[1986/48]
Anglais:Brushing and washing machine[1986/48]
Français:Machine à laver avec des brosses[1986/48]
Procédure d'examen15.05.1987Requête en examen déposée  [1987/29]
05.01.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
27.04.1988Réponse à une notification de la division dexamen
16.06.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
17.08.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.10.1988Taxe de délivrance payée
27.10.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)23.12.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/11]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.04.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]DE2902027  ;
 [X]US2876472  ;
 [X]DE3403415  ;
 [AD]US2636198  ;
 [A]DE3311547
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