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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0204188

EP0204188 - Panneau de construction transparent et absorbant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.08.1990
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip09.08.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.09.1990 [1990/39]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
FLACHGLAS AKTIENGESELLSCHAFT
Otto-Seeling-Promenade 10-14
90762 Fürth / DE
[N/P]
Précédent [1986/50]Pour tous les Etats désignés
FLACHGLAS AKTIENGESELLSCHAFT
Otto-Seeling-Promenade 10-14
D-90762 Fürth / DE
Inventeur(s)01 / Böhmer, Walter, Dipl.-Phys.
Buer-Gladbecker-Strasse 53b
D-4650 Gelsenkirchen / DE
02 / Reichmann, Peter, Dipl.-Phys.
Am Dahlbusch 78
D-4650 Gelsenkirchen / DE
[1986/50]
Mandataire(s)Andrejewski, Walter, et al
Patentanwälte Andrejewski, Honke & Partner Postfach 10 02 54
D-45002 Essen / DE
[N/P]
Précédent [1986/50]Andrejewski, Walter, Dr., et al
Patentanwälte Andrejewski, Honke & Partner Postfach 10 02 54
D-45002 Essen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt86106583.715.05.1986
[1986/50]
Numéro de priorité, dateDE1985351815421.05.1985         Format original publié: DE 3518154
[1986/50]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0204188
Date:10.12.1986
Langue:DE
[1986/50]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0204188
Date:18.10.1989
Langue:DE
[1989/42]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.10.1986
ClassificationIPC:B32B17/10, C03C27/12, E04B1/86
[1986/50]
CPC:
B32B17/10045 (EP); B32B27/08 (US); B32B17/10761 (EP);
E04B1/86 (EP); E06B5/205 (EP); B32B2307/412 (US);
E04B2001/8461 (EP) (-)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1986/50]
TitreAllemand:Durchsichtige Schalldämmbauplatte[1986/50]
Anglais:Light transmitting sound absorption construction plate[1986/50]
Français:Panneau de construction transparent et absorbant[1986/50]
Procédure d'examen09.01.1987Requête en examen déposée  [1987/12]
19.09.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.01.1989Réponse à une notification de la division dexamen
28.03.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
17.04.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
25.05.1989Taxe de délivrance payée
25.05.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)19.07.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/39]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.03.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
23.03.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]US3249178  (WATTERS BILL G);
 [A]DE2332915  ;
 [Y]DE2929491  (DANSK PLASTPLADE VAERK);
 [A]FR2516646  (BOUSSOIS SA [FR])
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