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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0255842

EP0255842 - Procédé, système et appareil de refroidissement minimisant la déshydratation des produits carnés frais et produits analogues [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  24.03.1992
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip24.03.1992Demande réputée retiréepublié le 13.05.1992 [1992/20]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Tippmann, Robert T.
9837 St. Joe Road Fort Wayne
Indiana 46815 / US
[N/P]
Précédent [1988/07]Pour tous les Etats désignés
Tippmann, Robert T.
9837 St. Joe Road
Fort Wayne Indiana 46815 / US
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1988/07]
Mandataire(s)Leiser, Gottfried, et al
Prinz & Partner GbR Manzingerweg 7
81241 München / DE
[N/P]
Précédent [1989/05]Leiser, Gottfried, Dipl.-Ing., et al
Prinz & Partner, Manzingerweg 7
D-81241 München / DE
Précédent [1988/07]Leiser, Gottfried, Dipl.-Ing.
Patentanwälte Prinz, Leiser, Bunke & Partner Manzingerweg 7
D-8000 München 60 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt86110793.605.08.1986
[1988/07]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0255842
Date:17.02.1988
Langue:EN
[1988/07]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP25.05.1987
ClassificationIPC:A23B4/14, A23B4/06, A23L3/36
[1988/07]
CPC:
A22B5/0076 (EP); A23B4/066 (EP); F25D17/042 (EP);
F25D17/067 (EP); F28D1/0472 (EP); F25D2400/28 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1988/07]
TitreAllemand:Kühlungsverfahren, -System und -Vorrichtung mit eingeschränkter Dehydratierung von frischen Fleischprodukten und dergleichen[1988/07]
Anglais:Cooling method, system and apparatus for minimizing dehydration of fresh meat products and the like[1988/07]
Français:Procédé, système et appareil de refroidissement minimisant la déshydratation des produits carnés frais et produits analogues[1988/07]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen04.08.1988Requête en examen déposée  [1988/39]
14.03.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
19.07.1990Réponse à une notification de la division dexamen
10.08.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
24.05.1991Réponse à une notification de la division dexamen
02.07.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
13.11.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/20]
12.12.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/20]
Requête en poursuite de la procédure de:24.05.1991Requête en poursuite de la procédure déposée
24.05.1991Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
02.07.1991Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
10.08.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
08.08.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
02.08.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
02.09.199106   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]US2629232  ;
 [Y]US2591178  ;
 [A]US2560057  ;
 [A]US4310020  ;
 [A]US2705678  ;
 [A]US2315285  ;
 [A]US4089188
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