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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0221281

EP0221281 - Dispositif pour purger un mélange de développement comprenant un composant magnétique d'une unité de développement d'une machine à imprimer non mécanique ou d'une machine à copier [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 27.09.1989 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	23.11.2007	Extinction du brevet dans un Etat contractant	publié le 26.12.2007 [2007/52]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1987/20]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Neufeld, Manfred, Ing.-grad. Parkstrasse 34 D-8021 Baierbrunn / DE
	[1987/20]
Numéro de la demande, date de dépôt	86112151.5	02.09.1986
	[1987/20]
Numéro de priorité, date	DE19853536080	09.10.1985 Format original publié: DE 3536080
	[1987/20]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0221281
	Date:	13.05.1987
	Langue:	DE
	[1987/20]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0221281
	Date:	30.11.1988
	Langue:	DE
	[1988/48]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.03.1987
Classification	IPC:	G03G15/08	[1987/20]
	CPC:	G03G15/0844 (EP,US); G03G21/105 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1987/20]
Titre	Allemand:	Vorrichtung zum Entfernen eines, eine magnetische Komponente enthaltenden Entwicklergemisches aus einer Entwicklerstation eines nichtmechanischen Druck- oder Kopiergerätes	[1987/20]
	Anglais:	Device for purging a developer mixture containing a magnetic component from the developer unit of a non-mechanical printing or copying machine	[1987/20]
	Français:	Dispositif pour purger un mélange de développement comprenant un composant magnétique d'une unité de développement d'une machine à imprimer non mécanique ou d'une machine à copier	[1987/20]
Procédure d'examen	26.03.1987	Requête en examen déposée [1987/22]
	11.11.1987	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	02.03.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	13.04.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	24.05.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	08.06.1988	Taxe de délivrance payée
	08.06.1988	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	31.08.1989	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/46]
Taxes payées	Taxe annuelle
	23.09.1988	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	IT	30.11.1988
	NL	30.11.1988
	[2007/52]
Précédent [1999/42]	IT	30.11.1988
	NL	30.11.1988
Précédent [1989/52]	NL	30.11.1988
Citations:	Recherche	[A]JP5786875 ;
		[A]JP6098467 ;
		[A]US3632019 (HARM JOHN F);
		[A]US3930466 (SMITH RICHARD E [US], et al);
		[A]US4082061 (FRASER LAWRENCE J);
		[A]US4380309 (TAKAHASHI YUJI [JP]);
		[A]US4439034 (DANIELS RAYMOND A [US]);
		[A]US4459012 (ALLEN JAMES D [US], et al);
		[A]GB2150052 (RICOH KK)
		[A] - PATENTS ABSTRACTS OF JAPAN, Band 6, Nr. 168 (P-139)[1046], 2. September 1982; & JP-A-57 86 875 (RICOH K.K.) 31.05.1982, & JP5786875 A 00000000
		[A] - PATENTS ABSTRACTS OF JAPAN, Band 9, Nr. 246 (P-393)[1969], 3. Oktober 1985; & JP-A-60 98 467 (FUJI XEROX K.K.) 1.06.1985, & JP6098467 A 00000000

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