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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0209917

EP0209917 - Procédé de fabrication d'un verre de lunettes pour myopes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  13.04.1991
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip29.05.1992Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 22.07.1992 [1992/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
N.V. OPTIMED
Noordkaai 9
8700 Izegem / BE
[N/P]
Précédent [1987/05]Pour tous les Etats désignés
N.V. OPTIMED
Noordkaai 9
B-8700 Izegem / BE
Inventeur(s)01 / Hellstrom, Lars
Kvarnbygdan 10
Mölndal / SE
[1987/05]
Mandataire(s)Prüfer, Lutz H.
Harthauser Strasse 25d
81545 München / DE
[N/P]
Précédent [1990/33]Prüfer, Lutz H., Dipl.-Phys.
Harthauser Strasse 25d
D-81545 München / DE
Précédent [1988/51](deleted)
Précédent [1987/05]Pieraerts, Jacques, et al
GEVERS Patents, Brussels Airport Business Park, Holidaystraat 5
B-1831 Diegem / BE
Numéro de la demande, date de dépôt86200147.603.02.1986
[1987/05]
Numéro de priorité, dateNL1985000214226.07.1985         Format original publié: NL 8502142
[1987/05]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0209917
Date:28.01.1987
Langue:EN
[1987/05]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0209917
Date:06.07.1988
Langue:EN
[1988/27]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0209917
Date:13.06.1990
Langue:EN
[1990/24]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP16.05.1988
ClassificationIPC:G02C7/02, B24B13/00
[1988/18]
CPC:
G02C7/02 (EP,US)
Précédent IPC [1987/05]G02C7/02
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   SE [1987/05]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung eines Brillenglases für Kurzsichtige[1987/05]
Anglais:Method for manufacturing a spectacle-glass for myopes[1987/05]
Français:Procédé de fabrication d'un verre de lunettes pour myopes[1987/05]
Procédure d'examen15.08.1988Requête en examen déposée  [1988/41]
08.02.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.04.1989Réponse à une notification de la division dexamen
12.07.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.11.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
19.12.1989Taxe de délivrance payée
19.12.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)14.03.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/23]
Taxes payéesTaxe annuelle
24.02.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
27.01.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
28.02.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipBE28.02.1991
[1992/30]
Citations:Recherche[A]US1563918  (PARSONS HAROLD K);
 [A]US2822647  (RIPS NORMAN N, et al);
 [A]US2990664  (CEPERO GILBERTO R);
 [X]DE2344558  (SMITH JOSEPH H);
 [A]US3897657  (SMITH JOSEPH H)
ExamenCH634928
 BE899955
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