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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0213650

EP0213650 - Procédé de détermination d'informations de navigation [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.07.1991
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip06.07.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 28.08.1991 [1991/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Neidell, Norman S.
315 Vanderpool Houston
Texas 77024 / US
[N/P]
Précédent [1989/25]Pour tous les Etats désignés
Neidell, Norman S.
315 Vanderpool
Houston Texas 77024 / US
Précédent [1987/11]Pour tous les Etats désignés
Neidell, Norman S.
315 Vanderpool
Houston Texas 77024 / US
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1987/11]
Mandataire(s)Boon, Graham Anthony, et al
Elkington and Fife LLP
Prospect House
8 Pembroke Road
Sevenoaks
Kent TN13 1XR / GB
[N/P]
Précédent [1987/11]Boon, Graham Anthony, et al
Elkington and Fife Prospect House 8 Pembroke Road
Sevenoaks, Kent TN13 1XR / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86201146.711.11.1981
[1987/11]
Numéro de priorité, dateUS1981022541015.01.1981         Format original publié: US 225410
[1987/11]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0213650
Date:11.03.1987
Langue:EN
[1987/11]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0213650
Date:20.05.1987
Langue:EN
[1987/21]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0213650
Date:05.09.1990
Langue:EN
[1990/36]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP30.03.1987
ClassificationIPC:G01S1/08
[1987/11]
CPC:
G01S1/08 (EP); G01S1/72 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   NL [1987/11]
TitreAllemand:Verfahren zur Ermittlung von Navigationsdaten[1987/11]
Anglais:Method of ascertaining navigational information[1987/11]
Français:Procédé de détermination d'informations de navigation[1987/11]
Procédure d'examen11.08.1987Requête en examen déposée  [1987/42]
07.03.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
10.03.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
31.08.1989Réponse à une notification de la division dexamen
29.09.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
23.02.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
05.03.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
24.04.1990Taxe de délivrance payée
24.04.1990Taxe publication/d‘impression payée
Demande(s) initiale(s)   TooltipEP81305350.1  / EP0056517
Opposition(s)06.06.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
17.07.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
17.07.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
17.07.1986Taxe annuelle Année du brevet 05
25.11.1986Taxe annuelle Année du brevet 06
14.11.1987Taxe annuelle Année du brevet 07
14.11.1988Taxe annuelle Année du brevet 08
09.11.1989Taxe annuelle Année du brevet 09
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipNL05.09.1990
[1991/34]
Citations:RechercheUS4114153  [ ];
 GB1554751  [ ]
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