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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0189260

EP0189260 - Porcelaine feldspathique à haute résistance et procédé de sa fabrication [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.05.1991
Base de données mise à jour au 06.11.2024
Dernier événement   Tooltip09.05.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.06.1991 [1991/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NGK INSULATORS, LTD.
2-56, Suda-cho, Mizuho-ku
Nagoya-shi, Aichi 4678530 / JP
[N/P]
Précédent [1986/31]Pour tous les Etats désignés
NGK INSULATORS, LTD.
2-56, Suda-cho, Mizuho-ku
Nagoya-shi, Aichi 467 / JP
Inventeur(s)01 / Oda, Isao
19 Gokuraku 3-chome Meito-ku
Nagoya-City Aichi Pref. / JP
[1986/31]
Mandataire(s)Paget, Hugh Charles Edward, et al
Mewburn Ellis LLP
City Tower
40 Basinghall Street
London EC2V 5DE / GB
[N/P]
Précédent [1986/31]Paget, Hugh Charles Edward, et al
MEWBURN ELLIS York House 23 Kingsway
London WC2B 6HP / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86300142.610.01.1986
[1986/31]
Numéro de priorité, dateJP1985000713918.01.1985         Format original publié: JP 713985
[1986/31]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0189260
Date:30.07.1986
Langue:EN
[1986/31]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0189260
Date:21.10.1987
Langue:EN
[1987/43]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0189260
Date:04.07.1990
Langue:EN
[1990/27]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP01.09.1987
ClassificationIPC:C04B33/26
[1986/31]
CPC:
C04B33/26 (EP,KR,US); C04B33/24 (KR)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1986/31]
TitreAllemand:Hochfestes feldspatähnliches Porzellan und Verfahren zu seiner Herstellung[1986/31]
Anglais:High strength feldspathic porcelain and method for producing the same[1986/31]
Français:Porcelaine feldspathique à haute résistance et procédé de sa fabrication[1986/31]
Procédure d'examen19.12.1987Requête en examen déposée  [1988/09]
11.05.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.09.1989Réponse à une notification de la division dexamen
17.10.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
10.01.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
19.03.1990Taxe de délivrance payée
19.03.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.04.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/26]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.01.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
20.01.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
23.01.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR1453764  (NGK INSULATORS LTD);
 [A]US3674519  (HIGUCHI NOBORU, et al);
 [A]GB2056431  (ROSENTHAL TECHNIK AG)
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